Ferrailleur que du bonheur !

[Fab&Gwen]

T'a réglé les problèmes de frein et de fuite de GO avant le CT ?

[loiseleur]

Nop, je vais d'abord ramener l'engin à proximité parce qu'à 200 kilomètres de distance c'est pas évident d'aller squatter une semaine sur place (j'ai déjà eu bien du bol de trouver un endroit pour le parker), et la convocation au CT me sert d'alibi pour faire le trajet Bordeaux > La Corrèze sans être à jour.

Je vais faire la route tranquille, la fuite c'est pas non plus 1 litre/seconde et les freins ça se sent pas trop.
J'ai pas de chute de pression quand je freine, je suis pas non plus debout sur la pédale et je sens pas de déport important.

[Fab&Gwen]

Cool, bonne route alors

[davdav]

oui, oui, jaloux....vraiment une super ganache !!!!!

[tipierre]

et la convocation au CT me sert d'alibi pour faire le trajet Bordeaux > La Corrèze sans être à jour.

Ça n'est malheureusement pas valable.

[loiseleur]

C'est pourtant un contrôleur qui me l'a confirmé.
T'as un texte en stock à ce sujet ?

[fredoq]

yes bien sympa ....la belle prise
ca valait le coup d'attendre...et rapport bouille prix surface ,tu viens de gagner la 1ere place



content pour toi et...à suivre

[tipierre]

T'as un texte en stock à ce sujet ?

Je te retourne la question
La loi dit seulement qu'il est interdit de rouler sans contrôle technique.
En cas de contrôle, c'est au bon vouloir du flic en face de toi.
D'autant plus que dans le cadre d'une vente entre particulier c'est l'ancien propriétaire qui était tenu légalement de fournir un véhicule passé au contrôle.

[badibulle]

En même temps, pas besoin de se poser la question d'un éventuel contrôle de flics, il pourra pas s'arrêter

En cas de contrôle, c'est au bon vouloir du flic en face de toi.

Là, faut pas qu'il s'y mette en face...

je suis même pas jalou...

[Arno84]

c'est l'ancien propriétaire qui était tenu légalement de fournir un véhicule passé au contrôle.

En fait il y a pas besoin de CT pour une vente. Il est juste tenu de ne rien cacher sur l'état du véhicule. Il en faut un de moins de 6 mois pour l'immatriculation en préfecture (qui d’ailleurs peut-être en contre visite). On a juste pris l'habitude de le demander à l'ancien propio c'est tout.

Trouve des plaques garages comme ça tu te fait pas chié. Je fais toujours ça moi. Parce-que sans CT l'assureur n'est pas obligé de t'assurer il me semble.

[cheb 85]

Tu vient avec a piquet?

[tipierre]

En fait il y a pas besoin de CT pour une vente. Il est juste tenu de ne rien cacher sur l'état du véhicule. Il en faut un de moins de 6 mois pour l'immatriculation en préfecture (qui d’ailleurs peut-être en contre visite). On a juste pris l'habitude de le demander à l'ancien propio c'est tout.

Aller on va une fois pour toute mettre fin aux rumeurs.
Rien de mieux que s'appuyer sur les lois existantes

Je viens de mettre en vente ma voiture de plus de quatre ans. Dois-je fournir un procès-verbal de contrôle technique ne mentionnant aucun défaut ?

Vous devez remettre un procès-verbal de contrôle technique de moins de six mois si votre acheteur n’est pas un professionnel de l’automobile.

Ce procès-verbal peut mentionner des défauts, même des défauts imposant une contre-visite pour constater les réparations. L’essentiel étant que l’acheteur éventuel obtienne une information objective sur le véhicule qu’il compte acheter.

Lors d’une vente entre particuliers peut-il y avoir une clause dans le contrat mentionnant que le véhicule est vendu sans contrôle technique ?

L’article R. 323-6 du code de la route impose un contrôle technique de moins de six mois pour un véhicule de plus de quatre ans faisant l’objet d’une cession. L’article 3 de l’arrêté du 18 juin 1991 modifié précise que cette obligation s’applique à une cession au bénéfice d’un acquéreur NON PROFESSIONNEL. Le fait d’écarter ces prescriptions réglementaires par une clause contractuelle paraît contraire au principe de prééminence des règles d’ordre public sur les modalités librement fixées par les parties dans un contrat de vente. Un vendeur ne peut s’exonérer ainsi de son obligation de fournir un contrôle technique du véhicule, un tribunal pouvant s’appuyer sur ce fait pour éventuellement prononcer la nullité de la vente.

source fiable: http://www.securite-routiere.gouv.fr/article.php3?id_article=3491

[Scual]

Cet article que tu site Tipierre, il est bizarre. Ça veut dire que tu ne peux pas vendre un véhicule non roulant. Parce que non roulant, tu ne peux pas l'amener au CT. Donc tu en fais quoi de ton véhicule non roulant? Ta seule option légale est de le détruire?
Sinon, pour les PL le CT peut avoir jusqu'à 1 an pour faire la demande de carte grise. enfin c'est ce que dit la préfecture, c'est un peu en désaccord avec ce texte aussi...

[-gaston-]

tu peux passer un CT non roulant...

[loiseleur]

tu peux passer un CT non roulant...

Ça n'existe plus depuis la mise ne place du SIV.
http://www.carte-grise.org/mode_emploi_ ... oulant.htm

[tipierre]

Cet article que tu site Tipierre, il est bizarre. Ça veut dire que tu ne peux pas vendre un véhicule non roulant. Parce que non roulant, tu ne peux pas l'amener au CT. Donc tu en fais quoi de ton véhicule non roulant? Ta seule option légale est de le détruire?

http://vosdroits.service-public.fr/F17375.xhtml

Sinon, pour les PL le CT peut avoir jusqu'à 1 an pour faire la demande de carte grise. enfin c'est ce que dit la préfecture, c'est un peu en désaccord avec ce texte aussi...

Cet article concerne uniquement les VL et VUL.
Pour les poids lourds c'est effectivement un CT en cours de validité (ou en CV) qui est nécessaire.

[Fab&Gwen]

C'est vrai que du coup la seule option théorique , depuis la disparition du CT Non Roulant, pour vendre un véhicule non roulant serait de le vendre forcément à un professionnel ( sans CT), d'ailleurs ça doit être un peu le but puisqu'ils sont seuls à pouvoir le détruire ( agréés je croit, non ?).

Finalement rien n'empeche de le vendre à un particulier mais faut être sur du mec, qu'il se retourne pas contre toi au bout de 3 semaines pour t'entub..

Bref, des lois, lois, des lois, à la con, en couches digne d'un hamlburger de de chez Mac'Kozy

[Arno84]

Je l'ai fait 2 fois en 1 an et demi et jamais une remarque d'une quelconque administration. Ce que j'ai dit plus haut c'est la préfecture du Vaucluse qui me l'a expliqué lors du 1er achat.
Et le second achat était a un garage qui a pas eu le temps de finir la bagnole.
Ce doit être toléré alors

[les binos]

Salut salut. Belle trouvaille et à un bon prix; Les moteurs 720, c'est de la mécanique simple, j'en ai refait un complètement la semaine dernière. Par contre le boulot a eu beaucoup de mal à trouver de la pièce neuve ou d'occaz.

[loiseleur]

En effet, ça à pas l'air d'être un peu la lutte pour les pièces de SG5. Niveau train roulant et périphériques par exemple ça à l'air galère, mais le moteur j'aurai cru que c'était plus simple vu qu'il a été monté sur pas mal de camions différents.
Apparemment c'est un modèle assez rare et différent des autres SG, qui plus est dans mon cas, avec la carrosserie spéciale (j'ai pas intérêt de péter le pare-brise par exemple).
Mais bon on a rien sans rien et j'ai déjà quelques indices de correspondances dans le carnet d'entretien, plus quelques bonnes adresses et je me suis aussi rapproché du rétro mobile club local qui m'a déjà bien tuyauté.