Salut, en grattant un peu peu sur le net au début du sujet, j'ai trouvé ces quelques lignes qui j'espère pouront t'éclaircir... Sinon, bonnes recherches et bon courage...
Je cite (mais j'sais plus où j'ai trouvé ça...):
" CARTE GRISE COLLECTION :
- Cas particulier des "poids lourds"(véhicules de plus de 30 ans et de plus de 3T5) :
D'après l'article R.311-1du décret n° 2009-497, un véhicule de collection est un véhicule âgé de plus de 30 ans qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le code de la route.
Mais un arrêté du 14 octobre 2009 instaure un contrôle technique pour les plus de 3T5. C'est un "copié-collé" de l'article concernant les moins de 3T5.
Celui-ci étant inaplicable en l'état, une réunion technique entre le Ministère et la FFVE a permis de préciser certains points et de débloquer la situation. En résulte un arrêté signé le 16 juillet 2010 et modifiant celui du 26 juillet 2004. Il porte sur les points suivants :
- En fonction de l'âge du véhicule (avant ou après le 01/01/1960), la liste des points de contrôle sera différente.
- Les véhicules devront être présentés avec leur carte grise avec mention "collection" ou l'attestation de la FFVE pour les véhicules non encore immatriculés.
-Plaque constructeur obligatoire pour les véhicules civils ou frappe à froid pour les militaires.
- Pas de contrôle anti-pollution.
- Les semi-chenillés (Half-track, Kégresse, Hanomag...) sont exemptés de contrôle technique.
- Les véhicules seront contrôlés à vide, sans charge transportée et les essais de freinage se feront sur piste pour ceux qui ne supportent pas les rouleaux (transmission 6x6, chaîne) ou ont des dispositifs spéciaux de freinage (câble, tringle) ou de pneumatiques (bandage, roue bois)
- Protocole identique pour les autocars ou bus (pas de points supplémentaires).
- Délai de contre-visite porté à 6 mois au lieu de 1.
- Les véhicules seront vérifiés aux normes d'origine.
Les Véhicules Lourds de Collection (VLC) sont maintenant soumis à un contrôle technique d'une validité de 5 ans selon le calendrier suivant :
Date de 1ère mise en circulation Année de passage
A compter du 01/01/1940 2011*
entre le 01/01/1920 et le 31/12/1939 2012*
avant le 31/12/1919 2013*
Date inconnue 2012
* au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation
ATTENTION !
- Il est pratiquement impossible de passer d'une carte grise collection à une carte grise normale.
- Depuis le 15 octobre 2009, le passage en carte grise collection entraîne le changement d'immatriculation, ce qui est dommage pour les très anciens véhicules n'ayant jamais changé de situation. Le véhicule se verra doté d'une nouvelle immatriculation ce qui entraîne un changement des plaques (qui pourront quand même être noires).
- Depuis le 15 octobre 2009, à la suite d'un changement de carte grise normale (vente, changement d'adresse, modification matrimoniale, etc.), il y aura changement d'immatriculation. C'est-à-dire que le véhicule qui arborait des plaques noires devra se conformer aux nouvelles dispositions (plaques blanches réfléchissantes).
- Cas des véhicules de plus de 3,5 T en carte grise collection : Le transport des marchandises est interdit. Seuls des effets personnels ou relatifs à une manifestation sont autorisés (pas question de faire un déménagement ou de transporter des gravats). En contrepartie, il n'y a aucune restriction sur les temps de conduite (absence de tachygraphe) et ils ne sont pas soumis aux interdictions de circulation du week-end.
- Cas du transport de "troupe" dans un véhicule qui était prévu à cet effet (GMC, autocar, etc.) : Le véhicule est normalement assuré pour le nombre de places mentionné sur la carte grise. Se renseigner auprès de son assurance pour connaître les dérogations possibles. De toute façon, il ne faut utiliser cette possibilité que sur des parcours restreints, dans le cadre d'un défilé par exemple.
NOTA : Les véhicules utilitaires de collection sont dispensés du paiement de la taxe parafiscale : La Jeep ou le Dodge 4x4 sont considérés comme "camionnette" mais ne sont pas soumis, en carte grise normale, à la visite pollution du contrôle technique tous les ans. (décret paru au J.O. le 23 février 1996).
Limitations de circulation pour un véhicule ayant une carte grise "véhicule de collection" :
L'ancienne restriction géographique des déplacements en France a été supprimée. Le véhicule peut donc circuler librement dans l'ensemble du pays sans utilisation du (feu) carnet à souche et dans tous les pays mentionnés sur la carte verte de l'attestation d'assurance."
Voilà, c'est un peu flou concernant les poids lourds..., mais bon dis toi que ton camion sera inspecté chaque année, et que tu saura ce que tu as entre les mains...!
Tcho !
par grrr » 01 PMvJeu, 18 Nov 2010 19:53:48 +000053Jeudi 2009 040740 
