[Resolu] Importation PL Vasp caravane allemand en collection

[Redhunter]

Merci pour l'info de la plaque de la caisse.
Et bon courage pour la suite.
Et j'espère le dénouement positif pour toi.
Apparemment le mec il bloque juste sur l'histoire de cette plaque, avec la date.
Si par miracle il arrive à comprendre que beaucoup de véhicules anciens ne seront pas en mesure de la fournir ..

[mdiabolo]

Je pense que j'ai trouvé la plaque !


La question maintenant c'est comment je la fait apparaitre sans tout faire disparaître toutes les inscriptions.

[307DBEIGE]

Je pense que j'ai trouvé la plaque !


La question maintenant c'est comment je la fait apparaitre sans tout faire disparaître toutes les inscriptions.

Ah tu vois, l enquête avance ! Un nouvel indice
Elle mesure combien cette plaque ?
Histoire que ce ne soit pas un bout d acier riveté sur un trou de bas de caisse...
Sinon, tu vois bien des inscriptions ?Est ce qu elles sont en creux donc remplies de peinture ou en relief ? Ou bien encore, aucun des deux
Je ne vois pas precisement sur la photo

[mdiabolo]

Alors il y a un endroit où on semble voir en relief mais ce numéro ne me dit rien:


Sinon en bas à gauche ça semble être une plaque lisse.



J'ai essayé:
- acétone (mais la peinture semble trop tenace j'ai pas vu d'effet réel)
- gratter à l'ongle (ça semble marcher mais ça me nique l'ongle ) -> j'ai essayé cutter ... ça marchait pas mal mais plutôt violent.
- j'ai essayé papier à poncer 120 usagé (flèche verte) , la peinture dégage , puis blanc ... puis il me semble avoir directement attaquer la plaque -> je suis pas sûr que ça soit la bonne stratégie.

On m'a suggéré entretemps décapeur thermique ... mais il flotte donc pas top, j'essaierai demain. Si vous avez d'autres idées.

[307DBEIGE]

De la douceur !
Tu l attends depuis longtemps cette plaque alors prends ton temps.
Le bout du cutter ça peut le faire, petit à petit en faisant sauter et ecailler l épaisseur de peinture et surtout en prenant ton temps...
Y a pas 10 mètres carrés à enlever

Les chiffres en relief : une concordance avec certains numéros du VIN

[STF]

J'ai presqu'envie de te dire "Ne touche plus à rien" et envois un MP à Freid, comme ancien carrossier, il aura peut-être de bons conseils

[mdiabolo]

Désolé c'est peut être bête mais c'est qui Freid ?

[SiByLlIn]

Désolé c'est peut être bête mais c'est qui Freid ?

memberlist.php?mode=viewprofile&u=34725

Salut, c'est un membre du fofo qui pourra t'aider en carrosserie.

[Freid]

Oui, j'arrive
Freid c'est le gars qui a posté en page 2 de ce post

Alors, pour moi, ta solution cutter est pas mal.
L'acétone ne fera rien, le diluant de nettoyage peut faire des choses mais j'aurais peur d'effacer ce qu'il y a d'inscrit à l'origine.
Surtout pas le ponçage, tu vas tout effacer et ce sera illisible.
Visiblement, le noir d'origine de cette plaque a l'air résistant, lorsque tu enlèves au cutter, ça reste très lisible, donc continuer sur cette voie.

Et comme cette plaque va te permettre de réaliser ton voeux de réception, faut pas déconner avec.

Mais quoi qu'il en soit, fais des photos avant, pendant, après, afin de garder des preuves de ta bonne foi.

Pour moi, les chiffres en relief peuvent être le numéro de réception de la transformation, voir le numéro de la boite qui l'a fait... et ne pas du tout correspondre à ton VIN

Patience pour faire ce taf, c'est peut être la clef du sésame
Je suis ton périple depuis le début, je ne suis pas vraiment intervenu car je n'avais rien à ajouter, mais ton sujet est intéressant. Une expérience qui éclaire sur la difficulté de passer par l'ants.
Ceci dit, je crois que tu n'es effectivement pas dans la bonne période, au vu de ce lien que tu as mis
https://www.eplaque.fr/infos/carte-gris ... mporte-rti

Ils ne sont visiblement pas encore au point sur les nouvelles stratégies.
Et ça me fait penser aussi aux interprétations de textes pour les RTI selon les centres, qui sont différentes d'un centre à l'autre.

Courage

[Freid]

Pas trouvé grand chose pour comparer ta plaque et ce qu'il peut y avoir sur le net...

Mais le T pourrait être le début de Typ
Le Ver... je ne vois pas

https://www.google.com/search?rlz=1C5CH ... =666&dpr=1

[307DBEIGE]

Pour les photos par étape, Freid à raison,bien larges que l on voit bien que c est le véhicule déjà muni de la plaque.


Protège tes yeux d éventuels eclats particulièrement d un petit bout de cutter sauteur : je suppose que tu vas avoir le nez presque sur la plaque tellement tu vas être minutieux pour ne pas l abîmer

[mdiabolo]

Bon pas super nouvelle pour le moment:


Je crois pas que ça soit la bonne plaque. Là il s'agit d'une plaque du carossier.

Pour les curieux ce qui a le mieux marcé: décapteur thermique avec buse "fine" + spatule bois type raclette

[Freid]

Ouais, pas la bonne pioche...
Pourtant on y croyait.

Et rien dans les marche pieds ? Même pas d'anciens trous de rivets ?
Dans le compartiment moteur ? sur une traverse ou une joue d'aile ?

Sinon, l'ADAC n'a rien sur ce véhicule ? Pas d'historique ? (faut il parler allemand car ils ne font pas souvent l'effort de l'anglais)
Et le TUV, j'imagine qu'ils gardent une trace des véhicules (faut il trouver le bon interlocuteur)...

[mdiabolo]

Alors je continuerai les recherches mais j'ai pas l'impression.
Joue d'aile , tu penses sous la roue ?
Elles sont où ces plaques en théorie pour un VASP ?

L'ADAC à ma connaissance ils gèrent pas l'administratif c'est juste une assurance.
ON a déjà contacté le service immatriculation au lander de Karlsruhe (on a des infos sur 3 immats en avant en 2007, il était déjà Wohnmobil) mais nous a dit d'envoyer un mail. On a peu d'espoir pour être honnête par cette voie là.

On a appeler le TÜV à Kehl (à côté de Strasbourg) où le véhicule passe tous les ans et ils nous ont dit qu'ils savaient comment c'était géré pour les autres landers (en Allemagne les régions sont plus indépendantes qu'en France) mais qu'a priori la dame qui travaillait depuis longtemps au TÜV:
- ils ne mettaient pas des plaques systématiquement dans les années 80 pour les camping-car
- quasi aucune chance que ça soit numérisé et qu'en Allemagne ils avaient une obligation de stocker les papiers pour 10ans uniquement ... donc là 1993 - 1989 ça l'a fait bien sourire visiblement !

Pour le moment je n'ai pas encore répondu à la personne de la FFVE (et je sais pas trop quelle tournure prendre) si par exemple je dois demander sur quelle texte de loi elle base cette décision, bla bla.

Bref ce soir j'en suis là.

[307DBEIGE]

Mince , pas de bol pour la plaque.

Quand tu as indiqué avoir trouvé une plaque, vraiment pensé que c était la bonne trouvaille...

[mdiabolo]

Oui moi aussi :⁠-⁠(
Ce qui est rageant c'est que je cherche juste à régulariser une situation d'un véhicule qui est à ma belle famille allemande depuis 2010 et qu'en soit le véhicule est 100% en règle en Allemagne avec CT tous les ans et certif gaz tous les 2 ans.

[mdiabolo]

Bon vu que je cogite, je suis allé faire un tour sur le site de la DREAL Grand Est, bon au delà de la procédure classique (Certificat conformité partielle du constructeur + visite conformité mise au norme PL + RTI VASP CARAVANE) qui renvoie sur cette page vers 2 procédures:
https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules

La RTI 03.5.1 : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/RTI03.5.1_01.11.2017_autocaravane.pdf -> aucune condition d'âge n'est précisée mais il est clair que je ne me lancerai pas dans cette procédure (où je risque de me heurter à autant de problème administratif aberrant) -> 12 pièces justificatives pour monter le dossier

Il existe une autre catégorie de "Véhicules importés" https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/INF01.1_112017_importation_vehicule.pdf où il est mentionné que soit tu as les bon certificats soit tu dois faire une réception. Ensuite en bas il y a cette phrase que je ne sais pas comment interprété:
et notamment le

Le traitement des dossiers relatifs à des véhicules importés non conformes, de plus de 30 ans d’age, peut relever du
cadre réglementaire prévu pour l'immatriculation en véhicule de collection.

Enfin il y a la dernière fiche, la RTI01.2 : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/RTI01.2_112017_import_nonconforme%20mod.pdf
et notamment
-> bon dans mon cas j'ai plus de 5 tonnes maintenant. Il semblerait que cette procédure soit moins lourde qu'une RTI 03.5.1

Bref c'est un sacré mic mac ... si je remonte un peu avant il y a une FAQ avec notamment le "Je souhaite immatriculer mon véhicule en collection":

En premier lieu, vous devez vérifier que votre véhicule peut effectivement être classé en véhicule de collection s’il rempli les exigences fixées au point 6.3 de l’article R.311-1 du code de la route.
Si c’est le cas, alors vous devez vous adresser à la Fédération Française des Véhicules d’Epoques (FFVE).

Le Certificat d’Immatriculation de Collection, qui remplace la Carté Grise de Collection, est délivré aux véhicules de plus de 30 ans, qui n’est plus produit et dont les caractéristiques n’ont pas été modifiées.

Le passage en véhicule de collection pour un véhicule de plus de 30 ans n’est ni automatique, ni obligatoire.
Rappel important : l’utilisation d’un « véhicule de collection » se fait exclusivement à usage non professionnel.

En suite je vais voir l'article R.311-1 du code de la route et notamment le point 6.3:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025478

qui reprend en grandes lignes ce qu'ils disent sur le site de la FFVE. Dans mon cas:
- "il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ;" -> OK

- "son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale, n'est plus produit ;" -> OK

- "il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ;" -> interprétation flou mais comme Loiseleur le disait avant en théorie VASP si ta cg est à jour c'est bon.

Visiblement le bruit court sur internet que maintenant ils exigent que la modification est plus de 30 ans mais alors je me demande où se trouve cette circulaire / texte de loi car rien n'est indiqué sur le site de la FFVE ni ne renvoi à un texte législatif.

En parallèle de ça, je crois qu'en tant que citoyen on est en droit de pouvoir immatriculer son véhicule s'il est en conformité dans un autre état membre sans démarche démesurées. Il semblerait donc que l'administration française ne respecte pas le droit européen (ce qui ne serait pas la première fois).

J'avais déjà connaissance d'un site service qui s'appelle SOLVIT et qui a notamment semble t'il résolu des cas d'importation de véhicule:
https://ec.europa.eu/solvit/problems-solved/vehicles/index_fr.htm

La question que je me pose (je pense que je vais les contacter) si le refus est officiel de toute façon c'est dans quelle mesure on va me dire -> contacter la DREAL ou pas.

Bref voilà mon état d'esprit de ce soir !

[STF]

Tes beaux parents ont acheté ce véhicule avant que tu l'aies, c'est bien ça ? Il n'ont pas gardé les coordonnées du vendeur ? Ça peut permettre de remonter jusqu'à la date d'aménagement: La FFVE veut un papier, si tu retrouves le proprio de l'époque qui te fais un papier comme quoi il l'a aménagé à tel date, et que le gars de Dekkra (ou autre) te sort également un papier officiel (à en tête surtout) expliquant qu'à l'époque, en Allemagne, on n'avait pas forcément la manie des plaques d'identifications, ça devrait détendre la FFVE (eux ils veulent se couvrir, et pour se couvrir, je suis sûr qu'ils adorent les papiers ) (aprés, si tu ne retrouve pas vraiment le proprio de l'époque mais que tu as un papier en allemand, signé d'une personne qui certifie que le véhicule à bien été aménagé avant 93, ça peut peut-être marcher aussi

[mdiabolo]

Désolé je refais surface.
Toujours en attente (mais j'ai pas répondu) car bloqué.

Historiquement nous l'avons acheté en 2010 ( on a le nom du vendeur et du vendeur d'avant si je me trompe pas mais pas les coordonnées). Donc ça nécessiterait un gros travail de retrouver les gens et d'imaginer que eux même ait gardés des anciens papiers d'il y a plus de 20 ans maintenant.

J'ai trouvé que le garagiste qui l'a probablement sorti de l'armée et aménagé à l'époque (mais aucune certitude) est décédé en juin 2023.

l'administration allemande ne veut pas donner le nom des anciens propriétaires en invoquant le droit à la vie privée (mais eux mêmes ont des doutes à avoir encore ce genre d'informations alors qu'à l'époque ils n'avaient l'obligation de garder que pour 5 ou 10 ans) et aucun informatique.

[mdiabolo]

Salut

Alors bonne année à tout le monde ... et je viens de recevoir mon attestation !