Comme j'ai pas mal animé ce sujet, que je n'ai rien à y gagner, que je ne suis pas juriste de profession, mais pas rebuté par une lecture de texte législatif non plus, je retransmet des infos prises ailleurs sur le net, souvent d'expériences vécues.
Je ne souhaite tromper personne (si c'est à moi que ça s'adresse..) il ne me semble pas avoir dis que l'on pouvait se passer de certificat de conformité.
Zbouldragon résume trés bien la liste des pièces à fournir juste plus haut.
Ce que j'ai dis avec les "cas Solvit" c'est qu'un véhicule modifié et homologué ailleurs dans l'UE, doit l'être aussi en France, j'ai pas dis que c'était la solution de facilité non plus.. Ca ne dispense pas le véhicule de répondre à un certain cahier des charges.
S'il n'y répond pas c'est mort,ou alors faut modifier pour qu'il y réponde..
Pour la Belgique, comme là bas il n'y a pas de CG, ça complique tout puisque sans CG ou équivalent notre chère administration ne fait rien.. donc avec un véhicule belge, attendez vous à+ de complicationS..
Anne-Cha, désolé j'avais zappé ton MP, période chargée ces derniers temps, non, il n'est pas possible de se passer de la DRIRE, à la rigueur Natas ayant déjà un certificat de conformité européen (d'aprés ce que j'ai compris) peux tenter directement la DRIRE ou la pref pask'il est déjà le propriétaire du véhicule et qu'il réside dans le pays d'où il viennent; là c'est particulier..
Mais sinon, ça ne zappe pas la DRIRE, ça permet juste plus de choses, ça rend réciproque certaines choses, c'est l'Harmonisation Européenne..
Aprés, pour des cas types... selon ta DRIRE, ça peut changer du tout au tout sur la première version de MT, il y avait une fille (Marionette de mémoire) qui était dans le Sud (Gard, toujours de mémoire) qui avait ramené un 508 court orange d'Allemagne, son 508 était transformé en CC, elle a réussi à avoir ses papiers français sans avoir a démonter son aménagement, à ma connaissance c'est la seule.. pourtant c'est arrivé..
D'autres te feront tout démonter sous prétexte que ton type est CAM et que l'aménagement qui s'y trouve n'a pas à y être...
STF
PS: Un peu de lecture pour les motivés:
http://www.drire.gouv.fr/national/demar ... nforme.pdf