Fouille véhicule

[horizone]

Salut à tous !

Je viens enfin de faire l'acquisition d'un camion 409DA37 caisse capucine (héhé oui on est trop fier au début ) est je viens de l'assurer en tant que camping car est ce que cela suffit à ce que les flics n'est pas le droit de procéder à des fouilles dans le véhicule (perquisitions, etc) ?? Ou faut il carrément l’homologation VASP ??

Merci !

[vince99]

peut être me trompe-je ....???

mais pour moi, ils ont tout les droits, y'a pas de restrictions à la fouille VASP ou pas VASP.

et pourquoi papy en Camping Car, il aurait pas le droit de ramener des produits locaux du bled ??
t'inquiètes qu'ils y pensent.......

[badibulle]

Un brin de réponse par ici :
Fouile et visite de véhicules

Et un sujet sur le forum :
fouille de véhicules

Ce qu'il faut retenir c'est qu'actuellement vu l'état d'urgence, ils font ce qu'ils veulent...

[yoba]

Salut !
Le fait de l'assurer en camping car ne suffit pas, c'est la mention de ta carte grise qui pourrait joué, il parait qu'une carte grise "caravane" considère ton véhicule comme une propriété privée et donc il faudrait un mandat ou circulaire préfectorale (comme pour festivals, conditions particulières et précises etc...) pour la fouille du véhicule (hormis la douane évidement ).
Perso j'ai une carte grise caravane et lors de contrôle pas de fouille a part la cabine (qui n'est pas considérée comme habitation il me semble ...) et des fois juste ouverture a l’arrière et petit coup d’œil vite fait ,pas le droit de monter apparemment, je ne demande pas de détails en général mais j'ai un doute sur cette histoire ?! ... Si quelqu'un a l'info !?

[vince99]

p'tain, je savais pas ça....
par contre, je serais curieux de voir ce qu'il se passe en cas de refus de notre part d'autoriser la fouille.

ça doit les agacer mignon....

si c'est pour qu'ils reviennent dans la demi heure, avec une perquisition en bonne et dû forme, et te démonte le camion en ricanant par pur sadisme...... non, merci !!

[yoba]

Logiquement tu serais dans ton droit, mais t'as plutôt intérêt a que tout soit clean paperasse pneu etc ... parce que oui ça doit les escagasser un peu ... .

[badibulle]

pas le droit de monter apparemment, je ne demande pas de détails en général mais j'ai un doute sur cette histoire ?!

bah c'est pas comme si je m'étais des liens deux messages plus haut.

[vince99]

liens fort instructifs au demeurant......

dans les faits, je m'y vois moins.

"bonjour Mr l'agent,
non, vous ne pouvez pas fouillez mon véhicule sans une perquisition....
et comme je roulais, et que vous n'avez pas le droit de m'arrêter plus que la durée légale de la fouille,
au revoir et bonne journée !! "

je me connais un petit coté "rebel"....... mais pas suicidaire.....
sur le papier, ça en jette, mais je me vois mal refuser la fouille......

[gothorax]

bon arreter de rever surtout , lisez bien les dernières lignes sur les douanes et vigipirate , et comme on est en vigipirate depuis des années ils ont a peu près le droit de te fouiller quand ils veulent , et c est aussi très courant de voir un douanier avec les gendarmes ou la bac pour rendre la fouille incontestable

[rsgqkweekkk]

Ce qu'il faut retenir c'est qu'actuellement vu l'état d'urgence, ils font ce qu'ils veulent...

what else?


Malgré un niveau de recrutement toujours plus bas, nos pas-amis poulagats ont de plus en plus d'arsenal législatif pour bien te la faire a l'envers...en gros maintenant soit t'es hyper clean au moins en facade, soit tu t'en bat les yeuk de tout et tu t'emmerde meme pas a rouler avec un permis et tu pousse jusqu'a l'affrontement physique.

Pour finir je citerai un ex camarade qui est dans la BAC qui m'a dit un jour "de toutes facon si tu commence a contester on trouvera toujours un moyen de te faire chier"
CQFD

[zbouledragon]

J'ai été débitant de tabac durant 25 ans et donc j'ai côtoyé les douanes durant tout ce temps.
Postulat 1, les douanes ont tous les droits, s'ils trouvent un trucs dans leurs cordes c'est la "retenue douanière" durant 24h minimum. Pas bon.
Postulat 2, si les flics ne peuvent procéder à une fouille de votre camion mais qu'ils y tiennent..... Ils appellent...... Les douanes.
Retour au 1.
Mais avec l'état d'urgence il est très difficile de faire valoir ses droits.

[Proteus]

Tant qu'ils me carrent pas un doigt (ou le poing) dans l'oigne, ils pourraient fouiller ce qu'ils veulent, j'ai rien à cacher, pas de beuh dans mon camtard, rien que de la binouze et du picrate de first quality.

Je leur fais même un café si ils veulent...

[vince99]

je sais pas si je leur paierai le café quand même....
si ils se sentent à l'aise, c'est là, qu'ils te foutent des doigts.

J'ai été débitant de tabac durant 25 ans et donc j'ai côtoyé les douanes durant tout ce temps

c'est chouette d'être assermenté, hein !!!
mes échanges, les plus agréables avec les douanes, sont tous professionnels, également....
sorti de ça.......

[zbouledragon]

Pour avoir discuter avec eux de leur travail, ils mont toujours expliqué que ce n'est pas tant l'apparence des clients qui leur met la puce à l'oreille mais les toutes premières secondes de dialogue.
La gestuelle, les façons de répondre, les regards etc etc etc.
C'est sur qu'un bon vieux 508 en bout de course avec 2 teuffeurs en treillis et 3 chiens dedans attirera l'attention mais c'est plus fin que ca.
Je suis passé a Ceuta il y 15 jours avec mon 613, le douanier espagnol, m'a lancer une question piège à la volée, j'ai répondu du tac au tac en souriant (et la moitié de la vérité). Je connais bien ces hommes, toute autre réponse m'aurait valu une fouille bien comme il faut comme je me suis déjà cogné avec mon précédent 613, au même endroit, avec les mêmes douaniers.
Pour info, les camions étaient nickels et moi exactement le même, rasé, fringues de ville, propre.
Les douaniers, faut être un bon joueur de poker pour être certain de passer si on a un truc qu'il ne faudrait pas.
Perso je joue pas aux cartes........
Je roule à vide.

[Fab&Gwen]

Pour la réponse à la question précise de horizone, en temp normal , ce n'est ni la carte grise VASP ni l'assurance "camping car" qui font de ton camion un domicile non fouillable a tout moment par les forces de l'ordre mais ton statu personnel; le carnet/livret de circulation qui atteste de ton appartenance à la catégorie administrative des gens du voyage, cela transforme de fait ton camion en "résidence principale" ( domicile) qui n'est du coup plus "fouilllale" à loisir mais seulement perquisitionnable aux heures légales... Ceci dis, dans la pratique... est ce vraiment un grand avantage ?

[Adrien25]

le douanier espagnol, m'a lancer une question piège à la volée, j'ai répondu du tac au tac en souriant

Et c'était quoi la question ?

[Opy]

Bonjour,

Pour avoir discuter avec eux de leur travail, ils mont toujours expliqué que ce n'est pas tant l'apparence des clients qui leur met la puce à l'oreille mais les toutes premières secondes de dialogue.
La gestuelle, les façons de répondre, les regards etc etc etc.

c'est tout à fait ça, après, chaque douanier est différent, il faut bien les observer quand tu es dans la file d'attente, jauger le degrés d'excitation, leurs regards, les jeunes sont souvent les plus difficiles, certaines femmes sont intraitables , enfin, dans les pays de l'est

[-(KeSaK)-]

+1 pour fab et gwen

comme dit plus haut les flics (police/gendramerie) peuvent fouiller ton vehicule qu'avec ton autorisation MAIS et c'est un très grand MAIS: si tu la refuse ils ont le droit d'appeller la douane, là ca peut etre très drôle de les laisser appeller leurs collegue si t'as rien a te reprocher nul part, comme dit plus haut si les douanier se déplacent ils vont te retourner ton vehicule, et les legendes genre ils sont tenus de tout remonter tu peux te les carré bien profond. Si ils trouvent quelque chose les retenus douanières c'est pas marrant marrant....

le mandat de perquisition n'existe pas en france, les perquisition ce font sur ordre d'un juge d'instruction par le biais d'une commission rogatoire, qui peut englober un reseaux de personne, une zone geographique, une zone temporelle, un evenement....

depuis vigipirate, l'etat d'urgence et cie, les forces de l'ordre ont toute un arsenal legislatif pour faire se qu'ils veulent,

bref je fais que répété se qu'il y a plus haut, la meilleur solution reste encore de rouler clean.... comme dit par zbouledragon un douanier sais dans les 10 première seconde de discussion si t'es charger ou pas....

[vince99]

un douanier sais dans les 10 première seconde de discussion si t'es charger ou pas....

mais alors,
pourquoi, POURQUOI,
nous demandent ils systématiquement si on transporte quelque chose d'interdit ou de dangereux ??
par politesse ???

et pourquoi cette moue douteuse et dubitative, lorsque l'on réponds "non" ??
(ça, c'est p'têt à cause de ma gueule..... je sais !!)

[rsgqkweekkk]

par politesse ???
:

Oui.
Dans le jargon on appelle ca "la procédure"...exactement comme quand ils gueulent "POOOOOOOOOOOOOOOLICEEEUUUUUUUU" en défonçant ta porte.