Aider moi problemme vassp, resolu

[alex cam]

Bonjour,

Alors voila j'ai été contrôler avec mon camion et il ma aligner pour la non présentation du disque.
J'avais beau lui expliquer que mon cam et en vassp non spécifie et que c'est aménager (ouverture du camion et présentation des équipement) rien ni a fait! Il ma reprocher que l'on ne pouvait distingue de l’extérieur un camion normal du mien.
Effectivement c'est fait expre pour pas être déranger par les cons et les flics mais mémé si je le pensai j'ai pas été luis dire.
complétement a la masse le mec.
Il a appeler ses collègues motard qui lui ont dit je c'est pas ont n'est pas la pour voir débouille toit en gros.
Donc il ma fait une amande que je vais recevoir et il ma expliquer comment contester car il avait un doute.
Dans le doute on mais pas une amande!!! quel con!
J'ai appeler ECF et j'ai confirmation que en VASSP non spécifier on s'en fou du disque.
J'ai également expliquer que je n'avait pas d’entreprise que je ne fessait pas de transport bref.... sans espoir...
Il voulait éventuellement accepter une lettre de la drire pour dire c'est aménager.

Le camion et partiellement aménager.
Il a une porte sur le coter une cuisine fini,une douche,toilette tout sa fini.
Sa se voit qu'il et aménager a l’intérieur.
J'ai déclasser le camion VASSP non spécifie par un pro.
Ma carte grise comporte la mention vassp non spec.
Et je ne mais jamais de disque puisque a mon permis a la préfecture et touts le monde me dit que en vassp sa sert a rien.
Il ma fait pleins de commentaires du style sa consomme 4Ol/100 c'est cher a l'entretien le contrôle technique coute 400 euro pour luis.... je luis demande pas pourquoi je fait un vrai métier et pas lui. Ou si sa grand mère porte des slips apparemment le mode de vie luis plait pas et le camion non plus.

Voila j’attends avec impatience vos conseille car l'amende c'est 5emme classe 750E!!!!
Merci a tout le mondes par avance!

[loiseleur]

Tu demandes le texte de la dispense à l'ECF ou à la préf., tu le joins (avec son n° de publication au JO) à ta réclamation et hop c'est réglé.
T'as signé le pv ?

Par contre tu parles pas d'aménagement parce que VASP non spe aux yeux de la loi ça dispense pas de faire certifier ton gaz et ton électricité par un organisme agréé. Donc ils peuvent te faire un coup de non concordance avec la CG...

[alex cam]

Il a marquer ma life sur un papier du genre c'est un camion aménager que j'ai contrôler le......bref que de la merde rien de spécial j'ai signer vu sa tenais pas debout sons truc méme si je voulais pas je voulais pas qu'il m'aligne pour un autre truc j'ai poireauter 1H dans le stress a me demander si le camion allais partir a la fourrière.
Ont ma bien mis la pression en me disant que il pouvait garder la carte grise vu que l'adresse a changer et que bla bla bla...
Je pense envoyer une copie de la CG en disant simplement que mon camion et en vasp non spécifier donc pas soumis au crono?
Toute façon aménager c'est obliger vu que vasp pour le gaz et elec il a rien marquer sur son papier.
Je pensai mettre que c'est non spec car il fait office d’atelier et de camping car?
Je doit passer a ECF quand j'ai le temp.
A voir a la préfecture si il peuvent m'aider je c'est pas?
Ma darone me dit que je suis pas prêt de recevoir l'amende vu que sa tien a rien son truc mais il avait l'air bien con donc je sait pas je dirait 50 50 de recevoir le truc.

[markokontact]

http://www.atelier-des-barbares.com/vie ... aphe#p5085

à lire cela pourrais t'aider
il y a les textes de lois

[skamax]

bjr simple question c est frequent les controle de disque ou c est toi qui a pas eu de chance ?? 750 euro sa fais chié .. mais pour le VASP mon auto ecole m avait dit aussi qu on été dispensé de disque .. t es tombé sur un bon ..

[dro-id]

Meme en tant que particulier en pl t'as pas a mettre de disque. C'est ce que ma dit mon moniteur lors du permis et aussi le mec du ct.

[tipierre]

D'après les recherches que j'ai pu faire, les conditions ont changé en 2007:

Le temps de conduite et de repos des conducteurs est régi par les dispositions du règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route, modifiant les règlements (CEE) n° 3821/85 et (CE) n° 2135/98 du Conseil et abrogeant le règlement (CEE) n° 3820/85 du Conseil et par celles de l'accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) du 1er juillet 1970 modifié.

Source: http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000023086525&idArticle=LEGIARTI000023071286&dateTexte=&categorieLien=cid

Ancien règlement (CEE) n° 3820/85 :

Le présent règlement ne s'applique pas aux transports effectués au moyen de:

1) véhicules affectés aux transports de marchandises et dont le poids maximal autorisé, y compris celui des remorques ou des semi-remorques, ne dépasse pas 3,5 tonnes;

2) véhicules affectés aux transports de voyageurs qui, d'après leur type de construction et leur équipement, sont aptes à transporter neuf personnes au maximum, le conducteur compris, et sont destinés à cet effet;

3) véhicules affectés aux transports de voyageurs par des services réguliers dont le parcours de la ligne ne dépasse pas 50 kilomètres;

4) véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 30 kilomètres à l'heure;

5) véhicules affectés aux services des forces armées, de la protection civile, des pompiers et des forces responsables du maintien de l'ordre public, ou placés sous le contrôle de ceux-ci;

6) véhicules affectés aux services des égouts, de la protection contre les inondations, de l'eau, du gaz, de l'électricité, de la voirie, de l'enlèvement des immondices, des télégraphes, des téléphones, des envois postaux, de la radiodiffusion, de la télévision et de la détection des émetteurs ou récepteurs de télévision ou de radio;

7) véhicules utilisés dans des états d'urgence ou affectés à des missions de sauvetage;

8) véhicules spécialisés affectés à des tâches médicales;

9) véhicules transportant du matériel de cirque ou de fêtes foraines;

10) véhicules spécialisés de dépannage;

11) véhicules subissant des tests sur route à des fins d'amélioration technique, de réparation ou d'entretien, et véhicules neufs ou transformés non encore mis en circulation;

12) véhicules utilisés pour des transports non commerciaux de biens dans des buts privés;

13) véhicules utilisés pour la collecte du lait dans les fermes ou ramenant aux fermes des bidons à lait ou des produits laitiers destinés à l'alimentation du bétail.

source: http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31985R3820:FR:HTML

Nouveau texte européen:

Le présent règlement ne s'applique pas aux transports routiers
effectués par des:

a) véhicules affectés au transport de voyageurs par des services réguliers dont le parcours de la ligne ne dépasse pas 50 km

b) véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 40 km à l'heure;

c) véhicules appartenant aux services de l'armée, aux services de la protection civile, aux pompiers et aux forces responsables du maintien de l'ordre public, ou loués sans chauffeur par ceux-ci, lorsque le transport relève de la fonction propre confiée à ces services et s'effectue sous leur contrôle;

d) véhicules, y compris ceux utilisés pour le transport non commercial d'aide humanitaire, utilisés dans des cas d'urgence ou des missions de sauvetage;

e) véhicules spécialisés affectés à des missions médicales;

f) véhicules spécialisés de dépannage opérant dans un rayon de 100 km de leur point d'attache;

g) véhicules subissant des essais sur route à des fins d'amélioration technique, de réparation ou d'entretien et véhicules neufs ou transformés non encore mis en service;

h) véhicules ou un ensemble de véhicules d'une masse maximale autorisée ne dépassant pas 7,5 tonnes utilisés pour le transport de marchandises à des fins non commerciales;

i) véhicules commerciaux, qui ont un caractère historique, conformément à la législation de l'État membre dans lequel ils sont conduits, et qui sont utilisés pour le transport de voyageurs ou de marchandises à des fins non commerciales

Source: http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:102:0001:0013:fr:PDF

Conclusion, avant 2007, tous les particuliers n'étaient pas concernés, depuis 2007, seulement les moins de 7,5t.

[skamax]

Donc si le vehicule fais plus de 7t5 en vasp non spe fais mettre du disque ? Alors que si tu possede un pl en fourgon de moins de 7t5 sa passe ? C est sa ?

[tipierre]

Pour le VASP c'est assez ambigu.

Article 2
1. Le présent règlement s'applique aux transports par route visés à l'article 1er point 1 et effectués à l'intérieur de la Communauté.

Article premier
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) « transport par route », tout déplacement effectué sur les routes ouvertes à l'usage public, à vide ou en charge, d'un véhicule affecté au transport de voyageurs ou de marchandises

D’après ce lien, le VASP est considéré comme "Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises"
Legifrance

Mais le VASP non-spec reste en catégorie N: véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de marchandises et ayant au moins quatre roues
legifrance

[skamax]

En gros t es tranquille qu en vasp caravane

[markokontact]

@ tipierre:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... Texte=2011

voir dernière version du texte datant de avril 2012
VASP : M1,N1,N2,...

en esperant que cela vous aidera

[loiseleur]

Pour le non spec si classé M1 c'est noté sur la carte grise (en j il me semble).
Sinon t'es affecté au transport.

En gros t es tranquille qu en vasp caravane

Non en VASP funéraire aussi t'es classé en catégorie M1.

[skamax]

Encore plus dur a trouver ...

[alex cam]

Merci a tout le monde notamment tipierre qui a fait beaucoup de recherches.
Donc c'est ambigu et tendu pour justifier du coup?
En j1 j'ai rien de marquer il me semble?
J'ai n'ai qu'a dire que je transporte de matos de cirque .
Pourquoi eux et pas nous?
Tous ces textes sont rapporte du fait du transport de marchandise ou de voyageur.
La ou c'est ambigu c'est que même en une autre catégorie que M1 je ne fait pas de marchandise ni de voyageur.
Sinon c'est la première foix que je suis contrôler en Pl et le mec avait l'air bien con si si je vous assure.
Merci encore. Je vais quand même en parler a ECF voir si il y a moyen de contourner le disque.

[alex cam]

Bon pluto que d' éditer je fait suivre l'histoire j'ai donc sous les yeux ma carte grise et j'ai en J: M1 donc c'est bon si j'ai bien compris?
Je suis en train de crié vous l'avez dans le cul tout seul dans mon cam
Putain faite que c'est bon parce 750 euros je voit pas comment je vais faire sinon.
Les mecs merci encore!!

[markokontact]

@ Loiseleur: mon PL vient de passer en VASP non spé mais il n'y a rien en J sur ma carte grise , qu'en penses tu