Vasp sanitaire ?? Assuré camping car ou camion ?

[shmirlap]

Bonjour à tous, j ai une petite question
Un cam vasp sanitaire est il considere comme un camping car ou camion ? Ça me pose soucis au niveau de mon assurance car il l ont assuré en camion et du coup ça me coûte plus cher
Merci

[shmirlap]

Oui c est bien un pl, donc il faudrait que je le passe en vasp caravane pour être assuré en cc ? Avec les autres vasp ça marche pas ?

[loiseleur]

Marcello ya des camping car de plus de 3T5.
VASP Sanitaire, c'est un ancien médecine du taf ?
Stricto sensu ce n'est ni un camion dans le sens ou il n'est pas affecté au transport de marchandises, ni un camping-car dans le sens ou il n'est pas homologué en tant que tel.

Beaucoup de gens font l'amalgame entre VASP et camping car mais VASP c'est juste pour dire qu'il a un aménagement 'spéciale' (VASP incendie pour les pompiers, VASP ambulance pour les ambulances, VASP bétail pour le transports de teuffers d'animaux, ...)

Après pour répondre à ta question t'as des assureurs qui acceptent d'assurer en camping car des camions qui ne sont pas notés comme tel sur la CG. En général on te demande de déclarer la valeur en aménagement et en slip transportés, après c'est pas toutes les assurances qui le font et souvent il te font payer un supplément pour la garantie.
A voir avec ton assurance.

[shmirlap]

Ah ok, je vais voir ça avec eux alors, merci !

[Oh_Marcello]

Marcello ya des camping car de plus de 3T5.[...].

oui, mais avec la précision qu'il faut un permis PL pour les conduire (si je ne me trompe pas, en tous cas en CH et en Francelande).
donc ... ils doivent être assurés en tant que CC-PL faut voir les barêmes...

un peu de lecture pour notre camarade:

Vous être titulaire d'un permis B délivré avant la date du 20 janvier 1975;

Depuis l'arrêté du 15 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 8 février 1999, publié au Journal Officiel de la République Française le 31 juillet 2009, (JORF n° 0175, page 12737, texte n° 4) la loi vous autorise désormais à conduire en France et à l'étranger un camping-car de plus de 3,5 tonnes (s'il est homologué comme tel et non en surcharge). (cf Camping-car poids lourds
Ce permis répond au code Européen 79 : motorhome/autocaravane dont le PTAC>3500kg)

Pour cela il faut faire valider votre permis B.

Voici la marche à suivre :

* vous rendre à la préfecture de votre département (pas en sous-préfecture pour le moment)
*apporter :

2 photos d'identité aux normes documents officiels
un photocopie de votre carte d'identité ou de votre passeport
un justificatif de domicile
* remplir sur place le formulaire de demande de renouvellement de permis de conduire pris sur place (et que l'on ne peut obtenir par internet actuellement).
* bien préciser que vous demandez la mention de l'extension "permis B Camping-car de plus de 3500 kg".

et armez vous de patience car la file d'attente risque d'être longue et les personnels chargés de le faire ne semblent pas toujours informés..., bien qu'une circulaire du 10 août 2009 émise par le ministère de l'intérieur informe les préfectures de la marche à suivre.

Il est donc conseillé d'emporter les références des textes que vous pouvez imprimer à partir de cette page.


Camping-car poids-lourds ou véhicule léger ?

Au moment du choix la question se pose du type PL ou VL pour votre camping car, à condition que votre permis de conduire vous y autorise.

Vous avez droit à l'achat du PL si :

votre permis B est antérieur au 20 janvier 1975 et vous l'avez fait modifié en conséquence en préfecture. (voir la rubrique : Camping-car poids lourds
ou
vous disposez d'un permis PL (C ou CE)


Avantages du PL :

La charge utile est bien supérieure.
l'entretien du véhicule PL est souvent plus espacé et la construction plus résistante qu'en VL.

Inconvénients

Encombrement important qui limite les déplacements tant en hauteur qu'en longueur et largeur. (Tunnels, routes étroites, embarquements ...)
Les limites de poids 3.5 T vous sont appliquées sur route comme pour le stationnement ou la circulation en ville.
Nécessité de contrôle technique annuel.
Limitation de vitesse et réglementation PL (110 sur autoroutes). Voir la rubrique CC de plus de 7 mètres
Tarif d'assurance plus élevé.
Ne peut être revendu qu'à des possesseurs de permis PL ou B camping-car > 3,5 T. (Ou si l'on peut revenir en VL refaire les démarches sus-cités !)

Ce que dit la loi du 8 février 1999

Arrêté du 8 février 1999 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.

Article 14

14.1. Les permis de conduire des anciens modèles demeurent valables pour la conduite des catégories de véhicules auxquels ils se rapportent. Les équivalences éventuelles auxquelles ces permis donnent droit sont reconnues sur le territoire français, même si elles ne sont pas mentionnées sur ces titres.
II est obligatoirement procédé à l'échange du titre ancien contre un permis de conduire du nouveau modèle dans les cas suivants :
établissement de duplicata ;
validation du permis en exécution des prescriptions de l'article 2 du présent arrêté ;
extension de catégorie ;
changement d'état matrimonial ;
changement d'adresse.
Dans ces quatre derniers cas, cet échange sera effectué gratuitement. Sur le nouveau titre délivré, il convient de reporter les catégories obtenues, le cas échéant les codes prévus à l'article 12 ci-dessus, ainsi que, dans la case appropriée, le cachet préfectoral au regard des catégories obtenues par équivalence.

14.2. Par application des dispositions de l'article 6 du décret n° 75-15 du 13 janvier 1975 et par dérogation aux dispositions de l'article R. 124 du code de la route, la possession du permis de conduire de la catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975 autorise son titulaire à conduire les véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum et dont le poids total autorisé en charge excède 3500 kg.

Le texte de loi se modifie

Arrêté du 15 juillet 2009
(Cliquez sur le logo pour voir le texte officiel)

JORF n°0175 du 31 juillet 2009 page 12737, texte n° 4.

Arrêté du 15 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 8 février 1999 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire

NOR: DEVS0914840A

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Vu la directive 91 / 439 / CEE du Conseil du 29 juillet 1991 relative au permis de conduire ;
Vu la directive 97 / 26 / CE du Conseil du 2 juin 1997 et la directive n° 2000 / 56 / CE du 14 septembre 2000 de la Commission modifiant la directive n° 91 / 439 / CEE relative au permis de conduire ;
Vu le code de la route ;
Vu l'arrêté du 8 février 1999 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire ;
Sur proposition de la préfète, déléguée à la sécurité et à la circulation routières,
Arrête :

Article 1
Au paragraphe 12. 3 de l'article 12 de l'arrêté du 8 février 1999 susvisé, entre le 78 et 101, le code suivant est ajouté :
79 (motorhome / autocaravane dont le PTAC > 3 500 kg) : concerne la catégorie B.

Article 2
La préfète, déléguée à la sécurité et à la circulation routières, est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 juillet 2009.

Pour le ministre et par délégation :
La préfète, déléguée à la sécurité et à la circulation routières,

M. Merli.





Imprimer le texte de UNI VDL
31 août 2009 : Permis B Camping-car Superieur A 3500 Kg

PERMIS DE CONDUIRE DE CATEGORIE B ANTERIEUR AU 20/01/1975
(Cf : circulaire de l'UNI VDL du 31/08/2009.)

L'arrêté du 15 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 08 février 1999 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire a été publié au Journal Officiel du 31 juillet 2009 ; le code européen 79 (motorhome/autocaravane dont le PTAC > 3500 KG) est ainsi créé.

Parallèlement une circulaire émise le 10 août 2009 par le ministère de l'Intérieur à l'attention des préfectures indique la marche à suivre afin de faire bénéficier les utilisateurs de la dérogation stipulée au décret n°75-15 du 13 janvier 1975 (autorisant les titulaire d'un permis de catégorie B à conduire un véhicule affecté au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, 8 places assises au maximum. Cette circulaire, pour des raisons d'espaces disponibles sur les permis de conduire, a modifié l'intitulé du code 79 qui devient : «B CAMPING-CAR > 3500 KG».

Pour bénéficier de cette dérogation en France et à l'étranger, il suffit au titulaire du permis B antérieur au 20 janvier 1975, de se rendre en préfecture, afin de faire apposer sur son permis la mention «B CAMPING-CAR > 3500 KG».

En conclusion, les services en charge des contrôles routiers en France ne peuvent plus verbaliser les conducteurs d'un camping-car dont le certificat d'immatriculation indique un PTAC excédant 3500 KG, si ceux-ci sont en possession du permis B antérieur au 20 janvier 1975, et les services étranger ne le peuvent plus si la mention visée ci-dessus est apposée sur permis.

La surcharge d'un camping-car par rapport au PTAC indiqué sur le document d'immatriculation reste, bien entendu, une infraction. Il est néanmoins possible de modifier le PTAC du camping-car, si l'homologation ou les règles en vigueur le permettent, et de se rendre en préfecture pour obtenir la modification de la carte grise.

Les droits de validité du permis de conduire de catégorie B reste inchangés. Le permis de conduire de la catégorie B est valide à vie si le titulaire ne commet pas une ou plusieurs infractions entraînant la suspension, le retrait ou l'annulation de son permis. Cela signifie qu'un titulaire de permis B peut conduire à vie des camping-cars dont le PTAC est supérieur 3500 KG sans avoir, en l'état actuel de la législation, à se soumettre à la moindre visite médicale.

Réf. : JORF n°0175 du 31.07.09 page 12737 texte N°4

[loiseleur]

Marcello la question est assurance camion ou camping-car ?
Pas assurance PL ou autre ?

En langage administratif, un camion (noté CAM sur la CG) est un véhicule poids lourd affecté au transport de marchandises.
Et je pense que notre ami comme tu dis sait qu'il a un pl et qu'il lui faut un permis spécial pour le conduire et une assurance spécifique à sa catégorie, t'es un peu à côté de tes pompes sur ce coup là mais on mettra ça sur le compte de l'âge.

[Oh_Marcello]

désolé, j'avais pas vu sa réponse à 18:38.
donc la question sera "assurance camion ou camping-car pl"

[shmirlap]

désolé, j'avais pas vu sa réponse à 18:38.
donc la question sera "assurance camion ou camping-car pl"

Bon on va pas chipoter sur les mots hein !! En disant camion j’indiquais pour le type assurance, sinon j aurais dit fourgon

[jebreizh]

Slt,
je suis un peu hs, mais bon voila, j'ai acheter un pl a la medecine du taf en vasp sanitaire il y a 3mois, bien content de pouvoir roulé le dimanche et tout, du coup je l'aménage et la il ya une dizaine de jours j'envoie ma carte grise a refaire en me disant chouette jvai la recevoir pour les vendanges ... bon pas de nouvel je les appel et la ils me sortent et bien non le sanitaire c'est pour les pros en tant que particulié vous n'avez pas le droits a se statut on vous fait pas de cg, il faut l'homologué en camping car !!! super me reste plus qu'a refaire tous le gaz et plein d'autres merde en espérant qu'il passe sinon je suis dans la merde... et toi ta fait comment ? merci

[rimor62]

bonjour

tu peux voir pour faire

VASP NON SPEC

voir la
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20110115

viewtopic.php?f=25&t=23702

[bartabouche]

Slt,
je suis un peu hs, mais bon voila, j'ai acheter un pl a la medecine du taf en vasp sanitaire il y a 3mois, bien content de pouvoir roulé le dimanche et tout, du coup je l'aménage et la il ya une dizaine de jours j'envoie ma carte grise a refaire en me disant chouette jvai la recevoir pour les vendanges ... bon pas de nouvel je les appel et la ils me sortent et bien non le sanitaire c'est pour les pros en tant que particulié vous n'avez pas le droits a se statut on vous fait pas de cg, il faut l'homologué en camping car !!! super me reste plus qu'a refaire tous le gaz et plein d'autres merde en espérant qu'il passe sinon je suis dans la merde... et toi ta fait comment ? merci

salut,


un pote a eu le meme souci
lui il a acheté une ancienne ambulance des pompiers

comme toi il n'a pas pu revoir sa CG a la sous pref il lui ont gardée

il a vendu le CAM pour pieces

il faut un permis pro ambulancier pour conduire ces trucs la desormais !

bye

[shmirlap]

Moi j'ai étais a la sous pref et j ai eu aucun soucis, il m ont même pas demandé quoi que ce soit...C'est bizarre ça quand même !

[bartabouche]

salut,

pour info

Article R6312-14
Seules les personnes titulaires de l'agrément délivré pour l'accomplissement de l'une et l'autre catégories de transports mentionnés à l'article R. 6312-11 sont autorisées à mettre en service des véhicules sanitaires légers de la catégorie D mentionnée à l'article R. 6312-8.

bye

[shmirlap]

Ouai categorie D c'est des vehicules leger, mais moi c'est un PL



Les véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire ressortissent aux catégories suivantes :

1° Véhicules spécialement aménagés :

a) Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence "ASSU" ;

b) Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés "VSAB" ;

c) Catégorie C : ambulance ;

2° Autres véhicules affectés au transport sanitaire terrestre :

- catégorie D : véhicule sanitaire léger.

Les normes minimales de chacune de ces catégories de véhicules sont déterminées par arrêté du ministre chargé de la santé en ce qui concerne les catégories A, C et D et du ministre de l'intérieur en ce qui concerne la catégorie B.

[jebreizh]

il est en sanitaire ton pl shmirlap ? tu la immatriculé il y a longtemps ?
sa fait vraiment chier ! en faite ils me disent quil me manque le dossier de récèption a titre isolé et que sanitaire c'est uniquement pour les pros...

[bartabouche]

Ouai categorie D c'est des vehicules leger, mais moi c'est un PL



Les véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire ressortissent aux catégories suivantes :

1° Véhicules spécialement aménagés :

a) Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence "ASSU" ;

b) Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés "VSAB" ;

c) Catégorie C : ambulance ;

2° Autres véhicules affectés au transport sanitaire terrestre :

- catégorie D : véhicule sanitaire léger.

Les normes minimales de chacune de ces catégories de véhicules sont déterminées par arrêté du ministre chargé de la santé en ce qui concerne les catégories A, C et D et du ministre de l'intérieur en ce qui concerne la catégorie B.

salut,

pour les PL je sais pas
peu etre que le permis jaune suffit ?

bye

[shmirlap]

il est en sanitaire ton pl shmirlap ? tu la immatriculé il y a longtemps ?
sa fait vraiment chier ! en faite ils me disent quil me manque le dossier de récèption a titre isolé et que sanitaire c'est uniquement pour les pros...

Oui je suis en vasp sanitair, je l'ai immatriculé en janvier je crois...Tu peux pas le faire passer en vasp non spec ?

Il y a beaucoup de mon qui ont des camions de medecine du travail quand meme, j ai jamais entendu parler de ca, c'est nouveau ?

[jebreizh]

je sait pas si c'est nouveau ... jvai retenté dans un autre département ...

[jebreizh]

Il y a le droit au gaz dans le vasp non spec ? et sa passe si il est déja aménagé en camping car ?
tas fait la cg dans quel département ?

[shmirlap]

Moi je l ai faite dans le 57, aucune idée pour le gaz..