Perte carte grise, quels risques a rouler sans?

[delta9xxx]

Salut,

J'ai un petit souci avec la carte grise de l'iveco, je me suis rendu compte qu'elle était plus à ça place suite a ce que je m'en serve pour une commande de pièces (ou j'ai pris une voitures, donc pas remise en place direct dans le camion), et pas moyen de remettre la main dessus. La dernière fois que je l'ai vu c'est y'a 2 semaine et il est possible qu'entre temps elle est fini a la poubelle par erreur (avec les papiers inutiles qui traînaient dans ma poche), ou qu'elle soit rester sur le siège passager porte ouverte et que quelqu'un se soit servi ou qu'elle soit simplement bien cachée.

J'ai un peut prés compris les démarches pour la refaire, mais comme beaucoup de monde, les horaire de la préfecture sont les mêmes que les miennes... Donc pas sur que je puisse m'en occupé de suite, or en ce moment j'ai que le camion pour allé au taff, et je vais le prendre pour le rasso (800 bornes a/r).

Enfin bref, pour en venir a ma question, qu'est-ce que je risque en cas de contrôle si je ne peut pas présenter ma carte grise (bien que le véhicule soit en règle)? Immobilisation, ammende ?
Et quels sont les risque si je me l'a suis fait volé? Je peut me retrouver emmerder du fait de ne pas avoir fait de déclaration tout de suite?

Apparemment faut un justificatif de ct pour refaire la carte grise, le fait que je n'ai pas fait le contrôle pollution en septembre peut il poser problème? J'imagine que si je vais au ct faire passer la pollution, le 1er truc que le contrôleur va me demander, c'est la cg ?

[delta9xxx]

Merci pour les reponses.
Ma mairie fait pas ces demarche et elle a aussi les mêmes horraire que mois, sinon oué je vien de trouver le certifica de declaration de perte sur internet, je l'ai rempli, apparament ça me laisse un mois (je l'ai daté d'hier vu que de toute façon, je sait pas exactement quand est-ce que je l'ai perdu), je vais quand même essayer de passer a la sous pref sinon ben je verrais par courrier, mais si il manque des infos ça va être la bazar.

Par contre faut reremplir le même papiers que pour faire la 1ére carte grise en cochant juste la case duplicata en haut et ils demandent pas mal d'infos qui sont... sur la cg... j'en ai retrouvé pas mal sur le ct mais il manque 2 ou 3 cases, j'éspere que ça va passer.

[fanch69]

Merci pour les reponses.
Ma mairie fait pas ces demarche et elle a aussi les mêmes horraire que mois, sinon oué je vien de trouver le certifica de declaration de perte sur internet, je l'ai rempli, apparament ça me laisse un mois (je l'ai daté d'hier vu que de toute façon, je sait pas exactement quand est-ce que je l'ai perdu), je vais quand même essayer de passer a la sous pref sinon ben je verrais par courrier, mais si il manque des infos ça va être la bazar.

Par contre faut reremplir le même papiers que pour faire la 1ére carte grise en cochant juste la case duplicata en haut et ils demandent pas mal d'infos qui sont... sur la cg... j'en ai retrouvé pas mal sur le ct mais il manque 2 ou 3 cases, j'éspere que ça va passer.

Tu as appelé les objets trouvés.
Ferme les yeux et essaye de te remémorer ce que tu as fait depuis ton achat de piéces....
appel le magasin des piéces, on ne sait jamais...
Je suis mentaliste à mes heures perdues, j'ai passé un CAP Mentaliste...

[Jeje El Dipso]

autrement a mon avis tu risque 90€ d'amande si tu ne la présente pas!après si tu fait une déclaration de perte ça peux passer!!

[delta9xxx]

Tu as appelé les objets trouvés.
Ferme les yeux et essaye de te remémorer ce que tu as fait depuis ton achat de piéces....
appel le magasin des piéces, on ne sait jamais...
Je suis mentaliste à mes heures perdues, j'ai passé un CAP Mentaliste...

j'ai pas tenté les objets trouvés (je vais tenter), sinon tout le reste j'ai verifier... si je la considere perdu c'est que j'ai plu d'idée de ou la chercher.

[delta9xxx]

Bon ben resultats je suis arriver 20 min à la bourre au taff pour qu'on me dise que le ct passe pas dans le logiciel, surement pasque y'a pas la visite anuelle... Et a priorie le duplicata va me couter dans les 65€

Du coup vous savez combien je vais devoir raquer pour qu'un monsieur m'écrive sur une feuille un truc du genre "defaut sans contre visite : mesure pollution : controle impossible du a la conception du vehicule" ?

[fanch69]

Bon ben resultats je suis arriver 20 min à la bourre au taff pour qu'on me dise que le ct passe pas dans le logiciel, surement pasque y'a pas la visite anuelle... Et a priorie le duplicata va me couter dans les 65€

Du coup vous savez combien je vais devoir raquer pour qu'un monsieur m'écrive sur une feuille un truc du genre "defaut sans contre visite : mesure pollution : controle impossible du a la conception du vehicule" ?

C'est étonant car sur mon iveco j'ai fait le contrôle antipollution et le gars du CT l'a fait alors que mon pot est sous le camion.

[delta9xxx]

J'avou je suis mauvaise langue, le dernier ct les mesures on été faite, mais pas sur les 2 précedant (pas le même centre de ct) sur lesquels il est bien écrit que c'est impossible a cause de la conception du vehicule.

J'avais pas vraiment l'intention d'y passer mais bon pas le choix. Au moins je serait en régle à 100% jusqu'au prochain ct.

[petitkoala]

Salut, une "non présentation de carte grise" engendre 11 euros d'amende, 90 euros c'est le nom changement d'adresse ou de propriétaire.

Article R233-1 du CdR a écrit:
I.-Tout conducteur d'un véhicule à moteur est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente, lorsque ces documents sont exigés par le présent code :
1° Tout titre justifiant de son autorisation de conduire ;
2° Le certificat d'immatriculation du véhicule et, le cas échéant, celui de la remorque si le poids total autorisé en charge (PTAC) de cette dernière excède 500 kilogrammes, ou de la semi-remorque s'il s'agit d'un véhicule articulé, ou les récépissés provisoires, ou les photocopies des certificats d'immatriculation dans les cas et dans les conditions prévues par un arrêté du ministre de la justice et du ministre de l'intérieur ;
3° L'original ou la copie du certificat constatant l'achèvement d'une formation de conducteur de transport par route quand celui-ci est exigé en application de l'article R. 221-6.
II.-En cas de perte ou de vol du titre justifiant de l'autorisation de conduire le récépissé de déclaration de perte ou de vol tient lieu de titre pendant un délai de deux mois au plus.
III.-Le fait de ne pas présenter immédiatement aux agents de l'autorité compétente les autorisations et pièces administratives exigées par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
...
V.-Le fait, pour toute personne invitée à justifier dans un délai de cinq jours de la possession des autorisations et pièces exigées par le présent article, de ne pas présenter ces documents avant l'expiration de ce délai est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


Les flilcs ne font plus de déclaration de perte de carte grise, ils font CNI, permis, passeport, carte de sejour.
Ils faut obligatoirement se rendre dans une prefecture ou sous pref, c'est la seule administration compétente.
Il faut une pièce d'identité et un CT valide, moins de 6 mois.

Chez moi, pour le contrôle technique, une bouteille de pineau et ca roule!

[delta9xxx]

Merci, pour l'instant j'ai la déclaration de perte.

Par contre pas besoin de ct de moins de 6 mois pour un duplicata mais simplement un ct à jour, y compris le contrôle pollution pour les véhicules en genre CTTE. Je me suis fait avoir pour ça, pollution passée de 15j, la préfecture fourni un certificat de situation a fournir au ct à la place de la carte grise. Je l'ai repasser hier (le gas l'a fait la sonde en l'air...), et je vais essayer de repasser à la sous-pref en début de semaine, malheureusement la carte grise n'est pas réapparus entre temps, j’espère que je me la suis pas faite volée.