-gaston- a écrit:Salut a tous,
une amies est intéresée par un master immatriculé en suisse
quelles sont les démarches a faire ?
faut il que ce soit la première personne qui l'a achetée en suisse qui fasse d'abord les papiers français ???
et si la vendeuse est suisse, comment ça se passe ?
cimer

salut
dans l'ordre:
1. avoir la confirmation que ce modèle-là de Master a déjà été mis en circulation en France
2. se présenter à la douane suisse avec le vendeur
3. il devra remplir un formulaire à la douane suisse (exportation définitive du véhicule)
4. se présenter au bureau de douane français pour procéder au paiement du quitus fiscal TVA
(le montant sera établi sur la base de la facture de vente. On peut très bien présenter une facture avec un prix diminué si le véhicule est ancien, même très bas : en revanche, si l'engin est récent, le douanier froncera les sourcils si la facture dit "un master de 2008 pour 1000 euros" ... faut rester dans des limites. Si il a des travaux "visibles" à faire, genre carrosserie, c'est bien de mentionner sur la facture "travaux de carrosserie à prévoir" ou " dans l'état ")
5. après que le véhicule est en France, il faut le ramener de la frontière jusqu'au domicile... là, 2 options:
A. le vendeur te le livre à domicile (option magnifique si c'est compris dans le prix)
B. tu le transportes sur un plateau depuis la douane jusqu'à ton domicile
Il faut enfin savoir qu'en Suisse, les plaques d'immatriculation appartiennent au propriétaire et ne restent jamais fixées sur le véhicule après la vente : le propriétaire - détenteur reprend ses plaques pour les fixer sur son nouveau véhicule.
Il y a moyen je crois d'avoir des plaques temporaires depuis la Suisse, mais elles sont chères et limitées dans le temps.
Pour la France, je ne sais pas si il y a moyen d'avoir des plaques temporaires entre l'importation et l'immatriculation définitive.
Bonne chance.
PS : si c'est un véhicule "non aménagé" c'est pas compliqué d'importer.
En revanche, un camping-car ou véhicule déjà aménagé, c'est très très très galère selon l'înstallation.... surtout pour les questions concernant le gaz.