TUTO importation Camping car pour VASP

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Messagepar zbouledragon » 01 AMvDim, 30 Mai 2010 11:17:17 +000017Dimanche 2009 041140

Bien, la question est régulièrement posée donc faut faire quelque chose.
L'exemples sera donnés pour une importation depuis l'Allemagne. Les procédures de sortie varient selon les pays du fait des différences administratives propres à chacun d'entre eux.
Alors....
Pour un véhicule de plus de 3t500.
1 Vérifiez que les numéros collent, c'est con je sais mais si ce n'est pas le cas.....
2 Faire faire dès l'achat les plaques d'immatriculation qui vont avec la Fahrzeubrief A VOTRE NOM ainsi que les documents d'assurance qui vont avec. Le vendeur doit pouvoir le faire pour vous. (Ce fut toujours mon cas) et ce n'est pas cher du tout et c'est une seule et même procédure.
Image

Comme vous le constatez, le camion est à mon nom dès le départ de chez le vendeur.
L'assurance est délivrée avec une petit livret multi-langues.

Même si les allemands roulent avec 5t500 pour un permis B ce n'est pas votre cas, le votre se limite à 3t500 donc pas de blague. Permis C obligatoire même de ce cote du Rhin.
Vous avez acheté, immatriculé et assuré votre machin, en route.

3 Lorsque vous êtes enfin rentré à la maison, vous prenez un justificatif de domicile, une pièce d'identité, la facture d'achat, enfin tout ce qui touche à votre camion et hop, direction la recette locale des impôts pour obtenir votre quitus fiscal qui vous permettra de rouler 4 mois avec vos plaques temporaires allemandes malgré la date de validité qui figure dessus.
4 Petit coup de fils, puis demande par écrit auprès du constructeur pour le certificat de conformité PARTIEL ET le barré rouge.
5 Demande d'immatriculation à la préfecture en véhicule de loisir ou "auto caravane". en gros c'est parti pour une réception a titre isolé.
6 Vous remplissez soigneusement le dossier ce qui vous conduira à contacter VERITAS pour expertiser l'installation du camion. (Les normes allemandes et françaises sont différentes), le PV ainsi obtenu convertira le certificat de conformité partiel en certificat complet.
7 Vous ramenez votre dossier dument rempli en préfecture et si vous vous êtes bien demmerdé, vous recevrez un coup de fils qui vous communiquera la date de passage a la DRIRE.
8 Passage à la DRIRE donc obtention du certificat de conformité COMPLET et remise du papier qui attestera de la réception de votre camion. Vous pouvez maintenant (et pas avant) aller au contrôle technique.
9 Controle technique, rien a dire.
10 Une fois que votre camion a son CT, vous en faite une copie et vous envoyez l'original a votre contact de la DRIRE qui transmettra tous les documents a la préfecture.
11 Vous devriez recevoir votre carte grise VASP sous quinzaine.
Youpi.

N'oubliez pas les frais.
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Veritas : jusqu'à 300€
Certificat de conformité partiel et barré rouge, jusqu'à 105€
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar romse » 01 PMvLun, 31 Mai 2010 21:49:57 +000049Lundi 2009 040940

merci
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar loiseleur » 01 PMvLun, 31 Mai 2010 22:01:18 +000001Lundi 2009 041040

Je met le topic en 'Note' de sorte à ce qu'il reste en page 1. ;)
Et puis comme ça on verra si les gens lisent plus de 0 topic avant de poser une question. :mrgreen:
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar poch trott » 01 PMvMer, 02 Juin 2010 23:09:59 +000009Mercredi 2009 041140

Wé cool merci pour les infos!

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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Luigi » 01 PMvJeu, 17 Juin 2010 21:54:24 +000054Jeudi 2009 040940

Je vais peut être faire le relou, mais est ce que c'est similaire pour la belgique?

en tout cas super précis et clair ce topic merci! (me reste plus qu'à apprendre à parler allemand!) :mrgreen:
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar zbouledragon » 01 AMvVen, 18 Juin 2010 09:56:57 +000056Vendredi 2009 040940

Pour ce qui est de l'administratif français la démarche est la même.
Par contre l'exportation belge est différente car il n'y a pas de "carte grise" et les numéros de plaques sont inhérents au permis du propriétaire.
Donc plaques d'export quasiment obligatoires.
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar jotox » 01 PMvMar, 07 Sep 2010 22:01:44 +000001Mardi 2009 041040

aurai tu un lien qui pourai me fournir toute ces info vis a vis de la hollande ??
en tous cas merci de ta par sa donne deja une bonne idee des marche a suivre ...
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Nok » 01 AMvVen, 24 Sep 2010 08:44:41 +000044Vendredi 2009 040840

zbouledragon a écrit:5 Demande d'immatriculation à la préfecture en véhicule de loisir ou "auto caravane". en gros c'est parti pour une réception a titre isolé.
6 Vous remplissez soigneusement le dossier ce qui vous conduira à contacter VERITAS pour expertiser l'installation du camion. (Les normes allemandes et françaises sont différentes), le PV ainsi obtenu convertira le certificat de conformité partiel en certificat complet.
7 Vous ramenez votre dossier dument rempli en préfecture et si vous vous êtes bien demmerdé, vous recevrez un coup de fils qui vous communiquera la date de passage a la DRIRE.


N'oubliez pas les frais.
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DRIRE : 90€
Veritas : jusqu'à 300€
Certificat de conformité partiel et barré rouge, jusqu'à 105€


Si j'ai tous suivi si mon cam's n'ai pas aménager je laisse tomber les etape 5 6 et 7 et dans les frais les 300 neurone de Veritas ????

encore petite question le quitus fiscal c koi ??? des neurone pour les impôts ???

Pour la demande de conformité + le barrer rouge je suis obliger d'attendre d'avoir le cam's ou je peux le demandez a mon magasinier Mercedes en avance ???

Merci
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar zbouledragon » 01 AMvVen, 24 Sep 2010 09:48:17 +000048Vendredi 2009 040940

Le certificat de conformité partiel ainsi que la notice descriptive sont a demander auprès de Mercedes n'importe quand.
Le numéro peut être demandé.
Le quitus est a retirer au centre des impôts de ton domicile. Il te faut la facture du camion et une pièce d'identité et un justif de domicile.
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Nok » 01 AMvVen, 24 Sep 2010 11:54:25 +000054Vendredi 2009 041140

Je viens d'avoir mercedes normalement le certificat et le barre rouge sont gratuit en tous cas ici apres a voir il me rappelle lundi

Pour le quitus ca coute des euros ou c juste un papier des impôts (quesqu'il y a d'ecrit la dessus ?)

Dsl je suis un peux emmerdant mais normalement si tous et bon je vais le chercher la semaine prochaine

Petit 609 de la polizia Boch

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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar zbouledragon » 01 PMvVen, 24 Sep 2010 12:38:23 +000038Vendredi 2009 041240

Le quitus fiscal est un papier gratuit qui précise que le véhicule est a jour de toute taxe, particulièrement la TVA.
Sans lui point de salut.

Par contre je te conseille de noter le numéro de châssis de ton camion et de demander clairement si CE châssis est homologuable.
Les 508 verts de l'armée allemande ne l'étaient pas car montés avec des moteurs différents. (4l)
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Nok » 01 PMvVen, 24 Sep 2010 12:49:06 +000049Vendredi 2009 041240

la taxe tu la paye quan dans l'histoire je comprend pas tous ???

Apret le chassi je sais pas ? le type a marquer un empattement de 3m6 ce qui me parer bizarre, c pas 3m7 normalement comme sur mon ancien 408D

Et pour le moteur c marquer puissance 63Kw allors que le OM364 qui equipe normalement les 609 fais 66Kw


:?: :?: :?:
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar loiseleur » 01 PMvVen, 24 Sep 2010 12:53:55 +000053Vendredi 2009 041240

Vu les photos à mon avis c'est plutôt un D31 (cours) comme celui-ci : viewtopic.php?f=10&t=16794
Pour le numéro de châssis demande au vendeur, c'est la meilleure info que tu puisses donner à MB France.

Par contre ça m'étonne que le certificat de conformité soit gratuit, c'est M.Picon que t'as appelé ?
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Nok » 01 PMvVen, 24 Sep 2010 13:00:21 +000000Vendredi 2009 040140

Bien vus alors c quoi ce délire :shock: :shock: :shock:
Ils a du ce planter aussi sur les Kw je pence je le contacte de suite pour le numéro de chassie
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Nok » 01 PMvVen, 24 Sep 2010 13:22:08 +000022Vendredi 2009 040140

Bon sa avence pas pour le moment faux que je trouve un traducteur français=>allemand sinon je vais pas m'en sortir

Sitation de l'apelle telephonique

NOK "olla dou you spique french?"
LE VENDEUR "non"
NOK "Merci au-revoir"

:lol: :lol: :lol:

Si toute foi y a une âme charitable qui parle allemand ici ce serai sans refus de son aide :D
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Dim73 » 01 PMvLun, 28 Nov 2011 18:00:58 +000000Lundi 2009 040640

Ce n'est pas specifiques au Vasp mais en espérant que ça aide :oops:


Information pour importer un vehicule d'Allemagne(Belgique, Italie , Hollande à la fin)

En Allemagne comme dans d'autres pays européens, les plaques d'immatriculation sont liées au véhicule de façon définitive. Les véhicules autorisés à circuler en Allemagne sont déclarés par leur propriétaire dans le fichier régional de leur résidence. Un macaron aux couleurs du Land est apposé sur les plaques d'immatriculation. Lorsque le véhicule est vendu, l'ancien propriétaire effectue généralement la radiation du fichier des immatriculations, sans quoi il conserve une responsabilité en cas d'accident et continue à payer une taxe de circulation. Si le vendeur n'a pas fait retirer les sceaux officiels, vous pouvez légalement rouler en France avec les plaques allemandes pendant une courte durée. A votre charge d'effectuer la radiation du registre allemand de la circulation dans un consulat d'Allemagne ou dans n'importe quel bureau de la circulation situé en Allemagne.

Si les sceaux régionaux ont été retirés, les plaques sont invalides. Depuis le décret n°2003-42 du 8 janvier 2003 portant sur les plaques d’immatriculation non conformes et l'immobilisation des véhicules venant de l'étranger, le conducteur qui utilise des plaques invalidées, recopiées, ou non conformes, des plaques temporaires étrangères (plaque à bande jaune allemande) ... est passible au minimum d'une amende de 4eme catégorie.

Les papiers au format européen qui accompagnent un véhicule immatriculé en Allemagne sont :

Zulassungsbescheinigung Teil I : Remplace le FAHRZEUGSCHEIN (informations techniques sur le véhicule, titre de circulation. La case "Stillegung" est utilisé pour mentionner la radiation de la circulation).

Zulassungsbescheinigung Teil II : Remplace le FAHRZEUGBRIEF (informations sur le propriétaire, titre de propriété).

Les anciens noms sont toujours utilisés par habitude et parce que sur les nouveaux documents, les anciens noms sont toujours écrits en petits caractères directement sous les nouveaux noms.

Papiers à fournir pour l'immatriculation en préfecture

1 - Si le véhicule a été radié du fichier allemand de la circulation avant d'entrer en France :
Cas général :
Le "FAHRZEUGBRIEF"
"l'ABMELDEBESCHEINIGUNG FÛR DEN FAHRZEUGHALTER"
Cas où un certificat international pour automobile a été délivré :
Le "FAHRZEUGBRIEF"
"l’INTERNATIONAL ZULASSUNGSSCHEIN"

2 - Si le véhicule n’a pas été radié du fichier allemand avant l’entrée en France :

Le "FAHRZEUGBRIEF" (documents de circulation équivalent de la carte)
Le "FAHRZEUGSCHEIN" ( titre de propriété)
L'"ATTESTATION D'ENLÈVEMENT DES SCEAUX" délivrée par un consulat d’Allemagne en France (les plaques allemandes comportent un macaron avec le sceau de l’autorité régionale qui a délivré l’immatriculation. Ce macaron doit être retiré avant l’immatriculation dans un autre pays)

(source : http://www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr)

FAHRZEUGSCHEIN = certificat allemand de non gage avec l'annotation "Vorubergehende Stillegung" lorsque le véhicule a été radié de la circulation temporairement (pour son exportation).

Un étranger qui achète un véhicule allemand à un particulier doit dans l'ordre :

Etablir les certificats de vente : allemand (Kaufvertrag) et français (le certificat de cession retiré en préfecture).
Assurer la voiture auprès d'une assurance allemande ou à l’ADAC (automobile club allemand, environ 80 euros)
Obtenir le certificat de radiation de l'immatriculation allemande (Abmeldebscheinigung) au service local des immatriculations
Obtenir les plaques d’exportation (Ausfuhrkennzeichen) auprès dans un service local d’immatriculation. Vous pouvez réaliser l'assurance en même temps que les plaques d'exportation et la radiation. On vous délivrera aussi un livret vert "internationaler Zulassungsschein" qui vaut carte grise internationale valable 14 jours. Le TUV (contrôle technique) et l'assurance sont obligatoires pour obtenir les plaques d'export.

La dés-immatriculation du véhicule en Allemagne est appelée "levée des sceaux". L'autorité de canton (KREIS) qui gère les immatriculations va retirer son macaron des plaques minéralogiques en le grattant. Dans le cas d'une vente à l'exportation les plaques seront également retirée à ce moment pour destruction. Le véhicule doit être présenté physiquement car le numéro de série moteur est contrôlé. L'ancien document vert appelé "Abmeldebescheinigung" n'est plus délivré depuis le 1er octobre 2005. Les véhicules sont radiés de la circulation par apposition d'un tampon comportant les mentions "Ungültig", "Fahrzeug stillgellegt" ou "Stillegung" sur les deux documents. Pour effectuer cette formalité vous devez vous rendre dans un bureau local d’immatriculation (KFZ ZULASSUNGSSTELLEN) qui se trouve généralement en mairies ou en préfectures (Landratsamt).

Les adresses des services d'immatriculation : Kfzzulassungsstellen.

Fiche de l'ADAC en allemand : Immatriculation exportation / importation

La radiation définitive de la circulation peut être effectuée en France, à l’Ambassade d'Allemagne à Paris ou auprès des consulats en Allemagne : Sources

Un peu de vocabulaire automobile français/allemand

Verbindliche Bestellung eines gebrauchten Kraftfahrzeuges : le certificat de vente allemand
Certificat d'immatriculation : Zulassungsbescheinigung (carte grise)
Véhicule à moteur : Kraftfahrzeug, KFZ
Automobile : Personenkraftwagen, PKW
Kfz-Kennzeichen : immatriculation
Plaques export allemande : Ausfuhrkennzeichen (bande rouge verticale sur le coté droit)
Plaque d'immatriculation provisoire nationale allemande : Kurzkennzeichen (bande jaune, interdite en France)
plaques d'immatriculation pour professionnels : Dauerkennzeichen (chiffres en rouge, valable uniquement sur le territoire allemand)
Abmeldung : Radiation, levée des sceaux
Certificat de radiation de l'immatriculation allemande : Abmeldebescheinigung
Attestation de levée des sceaux officiels délivrée par les autorités allemandes : Abmeldebescheinigung für den Fahrzeughalter
Kaufvertrag = Certificat de vente allemand
Carte d’identité : Personalausweis
Passeport : Reisepass
Permis de conduire : Führerschein
Meldebestätigung : justificatif de domicile
Contrôle technique : TUV (Technischer Uberwachungs Verein) matérialisé par un macaron de forme ronde sur la plaque arrière au niveau du tiret (tous les 2 ans)
Contrôle antipollution des gaz d’échappement : ASU, Abgasuntersuchung, Abgas-Sonder-Untersuchung (macaron hexagonale sur la plaque avant)
Attestation d'assurance : Deckungskarte
Assurance provisoire : Versicherungs Doppelkarte
Assurance responsabilité civile : Haftpflichtversicherung
Franchise : Eigenbeteiligung
Véhicule neuf : Neufahrzeug
Véhicule d’occasion : Gebrauchtfahrzeug
Prix HT : Nettopreis pour un acheteur PRO assujetti à la TVA avec un numéro intra de TVA.
Prix TTC : Bruttopreis Prix HT + TVA
TVA : MWST
Numéro de TVA des professionnels : Umsatz -ID Nummer
COC (certificate of conformity) : CE-Übereinstimmungserklärung
Service administratif des immatriculations local : KFZ Zulassungsstellen
ADAC (Allgemeiner Deutscher Automobil-Club e.V.) : Automobile Club d’Allemagne reconnaissable à sa couleur jaune.
Préfecture Allemande - Bureau de la circulation routière = Strassenverkehrsamt, Straßenverkehrsamt (bureau des immatriculations pour les allemands)


Quelques précisons utiles ...


Les plaques de transit ont une bande rouge sur le coté droit. Les plaques provisoires avec une bandes jaunes sont interdite en France. Il faut un TUV de moins d'1 an pour obtenir des plaques de transit si le véhicule a plus de 3 ans. Lire commentaire

On peut vous demander de présenter le kit de secours (triangle de signalisation, boite d'ampoules de secours ...) pour obtenir les documents et les plaques de transit.

Prévoyez un justificatif de domicile récent indiquant votre adresse actuelle car l'administration allemande l'indiquera sur le carnet de suivi international qui sera repris en préfecture par l'administration française.

Si vous disposez d'un plateau pour transporter le véhicule en France cela vous dispensera d'effectuer une immatriculation provisoire.

L'automobile club allemand. Pour souscrire une assurance temporaire. ADAC

Un contrat de vente allemand. Indispensable pour faire les plaques d'exportation. Autokaufvertrag. Ne pas oublier de remplir aussi le "certificat de cession d'un véhicule à moteur" en Français, indispensable pour l'immatriculation en France.


Des sites sérieux pour trouver des annonces de vente en Allemagne :

http://www.mobile.de
http://www.autoscout24.de/


http://www.lescomparateurs.com/avis/ach ... -en-italie
http://www.lescomparateurs.com/avis/ach ... lgique.htm
http://www.lescomparateurs.com/avis/ach ... llande.htm
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar lajozz » 01 PMvLun, 28 Nov 2011 19:55:02 +000055Lundi 2009 040740

merci pour les info, du coup j'ai ma reponse !!
La Police aujourd'hui est un refuge pour les alcoolique q'on as pas voulu a la SNCF et au PTT . =)
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar rikar » 01 PMvMar, 06 Mar 2012 19:29:25 +000029Mardi 2009 040740

Yepa ,

Juste une petite précision qui je pense manque dans ce tuto , si votre bahut est homologuer VASP en allemagne , la DRIRE va vous envoyer a un autre organisme pour checker les circuits de gaz , QUALIGAZ , cout de la facture ... attend j reviens j vais verif dans mes papiers pour pas dire de connerie ... 293 dolls en 2010 , du coup la premiere fois il te dise ce qui va pas , pour moi manquer une aeration au sol ds l cam , le caisson de la bouiteille de gaz n etait pas totalement etanche , changer du detendeur de gaz ( pas la meme pression en allemagne.. 50 bars j crois .. ) bref et quelques autre connerie ... une fois que t as fais tt ca y a la contre visite , j me souviens plus si c est payant !!!et apres avec leur certif tu retourne a la DRIRE !!!
Encore une petite chose , pour mon cas les test de freinage mercedes etait pour un PTAC de 2800kg mais sur la carte grise allemande le PTAC de mon 209 etait noter a 2950 kg , du coup , la DRIRE m a envoyer a un autre organisme agrée , l UTAC ( y en a 2 ou 3 en france )pour faire les test de freinage pour un PTAC de 2950 kg , y a interet que ca soit nickel parce que les gars , il test , c est l cas de le dire !!! Cout du test ... j retourne dans mes papiers ... uuuusssssssss , sa madre la p... j avais zapper le prix !!! 670.45 roros !!! powaaa ca sa fait mal !!!
Donc voila j pense que c est des details qui sont bon a savoir , cout total de ces deux test un peu moins de 1000 dolls , et encore une chose si jamais le test de l UTAC n est pas good des le 1er coup , c est 300 dolls en plus !!!
Voila , peut etre que j ai pas eu de chance a la DRIRE , c etait sur Toulouse !!!
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar jebreizh » 01 PMvLun, 30 Avr 2012 14:35:04 +000035Lundi 2009 040240

Yep,
merci pour toutes ces infos,
et pour faire homologué un cam avec des papiers anglais, c'est pareil ?
Merci de votre aide ...
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Re: TUTO importation Camping car pour VASP

Messagepar Fred.be » 01 PMvLun, 03 Déc 2012 22:30:39 +000030Lundi 2009 041040

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une des raisons pour le quels, il est ci simple de re immatriculer un véhicule entre pays signataire, Belgique-pays bas , Belgique-Allemagne
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