pour les personnes que ça intéresse de se lancer dans cette expérience, voilà un peu un résumé de cette longue démarche finalement très simple qu'est l'importation d'un véhicule dans l'UE.
Pour mon cas, le camion était hollandais (ancienne ambulance allemande racheté et revendu par un néerlandais).
Donc papier hollandais au nom du vendeur.
Une fois le lien fait avec lui et qu'il m'a envoyé tout les documents du camion en question (CT, CG, pleins de photos,...), il faut appeler MERCEDES FRANCE pour avoir les bureau homologation des véhicules "VI ".
Avec le n° de chassis "code VIN" vous pouvez avoir tout un tas d'informations avec le service en question de MB France.
Seul ces personnes sont capables de vous dire si le camion convoité est homologable en France.
Si la réponse est positive, vous pouvez donc vous lancer dans l'achat et les démarches qui en découlent.
A ce stade, il faut quand même être très intéressé par ce véhicule et disposer de pas mal d'infos avant de prendre la route.
Sur place, il faut vérifier principalement les numéro de chassis, le type de moteur, les tailles de roues,.....
Certaines versions ne sont pas équipées comme en France et seront peut-être non homologable dans le pire des cas.
Si tous ces points sont ok, à vous de conclure la vente!
Le vendeur doit se présenter avec vous à un bureau de la RDW (hollande) pour procéder aux démarches d'exportation.
Les frais sont pour lui.
A cela se rajoute également en frais, les plaques d'exportation à faire dans n'importe quel enseigne qui fait des plaques.
(35€).
Il doit également souscrire à une assurance d'exportation (135€).
remplir un certificat "DECLARATION DE CESSION DE VEHICULE" français CERFA n°13754 vous et lui.
Une fois tout cela réaliser, le véhicule est à vous et vous pouvez rentrer!
théoriquement, il faut une fois la frontière française passée, refaire des plaques de transit sur le territoire... cette étape peut s'oublier!
Le voilà maintenant chez vous, mais il reste encore quelques étapes qui demandent de la patience!!
Rendez vous en premier à la direction des finances publiques du coin pour faire une "QUITUS FISCAL" dans les 15j qui suivent l'achat.
Puis, sur le site de MB france télécharger le dossier "Demande d'attestation d'identification pour véhicules utilitaires d'importation"
Pour les "petits PL" c'est le même que pour les sprinter et vito,...
Donc le remplir tout bien et le renvoyer avec un petit chèque de 150€
délai d'attente de 4 semainesIl faut savoir que depuis le début d'année, cette attestation coûte maintenant 300€ avec un délai d'attente de 4 à 8 semaines.....
Je suis passé juste avant!
Pour faire rapide, il faut être très patient et rester courtois lorsque vous appelez le standard pour prendre des news de votre dossier car:
J'ai attendu 6 mois et appeler une bonne vingtaine de fois....
" Oui, votre dossier est en cour de traitement, je préviens mes collègues...."
Résultat donc au bout de 6 mois. Vous recevez une "ATTESTATION DE CONFORMITÉ " totale ou partielle et un barré rouge correspondant à votre camion.
Pour ma part, elle était partielle car c'est une ancienne ambulance, MB laisse la dreal faire toutes les vérifications qui ne collent pas.
PTAC différent et nombre de places pour moi.
Dans ce cas là, MB n'encaisse pas votre petit chèque.
Donc demande de dossier RTI01.2 "RÉCEPTION A TITRE ISOLE IMPORTES NON CONFORMES"
l'envoyer et attendre d'être contacté pour un rendez vous pour une visite technique.
le contrôle est très rapide.( 86,90€)
Si tout va bien, vous avez le PV DE RTI par la poste avec le récépissé de RTI qui permet de faire votre CG française.
Ce qu'il faut savoir c'est qu'un CT passé sur le sol de l'UE est valable dans tout les pays de l'UE.
Le CT est obligatoire pour toute vente sur le sol de l'UE et doit daté de moins de 6 mois.
Vu le délai incroyable de réponse de MB france (6 mois), j'ai été obligé de le repasser pour la RTI.
théoriquement j'avais large le temps d’enchaîner toutes ces démarches.
Démarches lancées le 20 janvier et RTI reçu aujourd'hui le 18 octobre.
Mais ça vaut le coup!!
Demain, je vais faire la CG et les plaques française par la suite...
Voilà, je tenais à faire se retour d’expérience sur l'importation de mon véhicule. J'ai fouillé presque 1 an sur le net pour trouver toutes sortes d'infos vraies ou pas, éplucher les tonnes de sujets qui abordent la question de loin ou de près et qui au finale quand t'as tout lu, tu ne comprend plus rien
J'ai donc décidé de me lancer et ça se fait bienSi ça peut servir , aider , motiver quelqu'un ...
le voilà au moment de son départ en retraite, présentation à suivre....
