Disque ds chronotachygraphe pr PL 18T en usage privé??

[Fourask]

Salut a vous!!
Bon, c un sujet que j'avais promis de lancer avec El TDS!!

Dans les faits j'me suis fait contrôler avec mon PL anglais un lundi férié en retour d'une manifestation. Donc j'avais le droit de rouler, pas de pbs. Mais, pas de bol, j'avis plus de disque en stock. Donc les flics m'ont foutu une amende, enfin j'l'ai toujours pas recu, classe 5 de 750€ pr défaut de présentation du disque. Pour moi c t tout vu, j'suis en tort vu que mon camion fait + de 7,5T!!

Or, en discutant de cela avec el tds, il me garantit qu'en usage privée je n'ai aucune obligation de présence de disque ds mon chrono et ceux qques soient mon tonnage!!

J'attends vos avis et reponses!!

Merci

[zinkornocif]

salut,
selon la FIMO

le chronotachygraphe est obligatoire pour tou vehicules de transport (marchandise et voyageur):
-en charge ou a vide
-sur le territoire de tout etat membre de l'UE
-transport national/international
-salarié ou conducteur independant
-pour compte d'autrui ou compte propre

[near]

t'es tombé sur des en...lés ...
le disque n'était pas obligatoire sur les pl en usage privé jusqu'à y'a pas longtemps (2006) ... où ils ont rajouté "moins de 7,5 t", donc je crois que t'es niqué pour contester.
ou alors trouve l'ancien texte de loi et envoie le avec ta contestation, ça peut passer, mais c'est le risque de se retrouver avec l'amande majorée.
sinon faut que je retrouve ce texte de loi d'avant le changement pour l'imprimer, c'est utile d'avoir ça dans la cabine pour expliquer aux flics que tu n'a pas besoin du disque (alors qu'en fait si).

c'est bon je l'ai retrouvé :
http://www.transports.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/3820-85_cle2aefd1.pdf
c'est en page 4, article 4, en 12.
bon le texte date de 1985, et les flics ont reçu une directive pour les nouveaux texte, mais bon ça vise surtout les routiers et on peut espérer leur faire croire qu'on est pas concernés.
parce que sérieux, j'ai un ancien cam de la médecine du travail, et même eux ne mettaient pas de disque, le dernier contrôle du chrono remonte à 1988, je vais pas en faire installer un nouveau (l'autre doit plus marcher à mon avis, en tout cas pas pour les contrôleurs) parce ces c....ards de politiciens ont changer la loi encore une fois. (et c'est la même pour la conduite le dimanche, j'était bon en 2006, maintenant c'est - de 7,5t seulement)
donc maintenant la technique c'est : évite les flics ! même si tu n'a rien à te reprocher eux ont toujours quelque chose ...

[zinkornocif]

normalement si tu est de ceux qui sont exonérer de chronotachygraphe, tu doit avoir une derogation sur toi officiel
elle est delivrer par ton employeur (moi perso je bosse au service des eau et j'ai une derogation)
c'est le cas pour tout les service d'urgence (service des eau, pompier,medecine du travail,fourriere,...)
en tant que particulier tu est obliger d'avoir le chrono et maintenant pour les >3T5 c'est obligatoire aussi

[truckers]

slt a tous donc un camion de + de 3t5 doit avoir un tachy ils veulent controler quoi la vitesse? quelqu'un aurait un lien pour la nouvelle reglementation. merci. parce-que si maintenan il reglemente les prives comme les marchandise ça vaut pas le cout de prendre un pl .

[zinkornocif]

t'inquiete,je te sort sa tout frais de ma fIMO passer en septembre 2008
et j'ai meme controler sur le bouquin !
que tu soit professionnel ou particulier, tu est dependant de la cette reglementation
le chrono c'est obligatoire
de plus la FIMO aussi, est obligatoire, pour tout transport de marchanise car elle expose la reglementaion sur les temps de conduite et de repos
si t'es particulier et que ton camtard te sert de maison la je pense pas que la FIMO soit obligatoire mais une chose est sure, c'est que le chrono l'est!
le plus con , quand tu passe ta FIMO, c'est qu'il t'explique pas la cas ou tu vie dedans ou meme les voyage style camping car en PL ya pas d'info sur la FIMO
la je pense qu'il faut se renseigner aupres de la gendarmerie ou de la DRIRE qui seront certainement plus au courant sur le sujet ( a l'occaz quoi )

[truckers]

ok merci moi ma fimo date de 2005 donc il me reste que quelque sequelle la drire je pense pas qu'il connaissent vraiment vais plutôt voir avec la gendarmerie. ils devrais savoir...........

[STF]

Un PL en VASP caravane devient un véhicule de tourisme, donc plus tachy, plus concerné par les restrictions de circulation du Dimanche, les panneaux avec le picto de transport de marchandises, plus de taxe à l'essieu, la limite remonte à 110 pour les - de 10 t (ou 12, faut que je vérifie..), j'en passe encore d'autres..

A bon entendeur..

[truckers]

ok merci .mais je vais aller les bleus et leur demande ils doivent être au courant ces eux qui nous grille

[DuM]

Yep, moi j'ai vu avec la Dre parsque je comprenais plus rien et alors :

-7t5 : usage privé pas de chrono, pas de restriction le dimanche(article 3h).
+7t5 : usage privé : chrono et restriction de circulation (decret 2008-418).

je parle bien évidement en carte grise cam et pas en vasp ou la ca change tout.

[mikro]

normalement si tu est de ceux qui sont exonérer de chronotachygraphe, tu doit avoir une derogation sur toi officiel
elle est delivrer par ton employeur (moi perso je bosse au service des eau et j'ai une derogation)
c'est le cas pour tout les service d'urgence (service des eau, pompier,medecine du travail,fourriere,...)
en tant que particulier tu est obliger d'avoir le chrono et maintenant pour les >3T5 c'est obligatoire aussi

je fait moins de 7t5 et je peut te dire que j'ai pas de chrono et jamais on ma demander mon chrono ni les flic ni au Mine !!! et je peux rouler tous les jours de la semaine !!

[zinkornocif]

je fait moins de 7t5 et je peut te dire que j'ai pas de chrono et jamais on ma demander mon chrono ni les flic ni au Mine !!! et je peux rouler tous les jours de la semaine !!

c'est le bouquin de la FIMO au moins vous interpretez comme vous voulez
les reglementations ont changées ces dernieres années et c'est pas evident de savoir quel sont les lois actuelles
le bouquin est d'octobre 2008

[mikro]

ouep mais c'est pour ceux qui travail avec leur PL ??

[sabristy]

Si je comprends bien, ça veut dire que toutes personnes qui a un véhicule de plus de 3t5 doit avoir le disque. Moi, je ne comprends plus rien. J'ai un mercedes 814 aménagé, avec carte grise camion et le gars du contrôle technique nous a dit qu'on avait pas besoin de mettre le disque.

Et pour rouler le dimanche? Parceque normalement, ça devrait être la même aussi? Tout véhicule de plus de 3t5, normalement, ne peut rouler le dimanche?

[mikro]

oep moi aussi comme sabristy , les gars des mnes m'n dit pas de disque !! a mon avis c obligatoire pour ceux qui travail avec leur Pl !!!

[zinkornocif]

ben normalement ya bien marké sur le bouquin "salarié ou conducteur independant"
donc moi je comprend que c'est pour tout le monde
j'ai trouvé sur le net le decret qui annonce les cas qui sont exonéré de chrono

http://www.pmoioui.com/chrono/numerique ... le_561.pdf

[DuM]

Le mek de la Dre a été formelle,depuis Mars 2006 pas de disques(donc chrono on s'en branle) et pas de restrictions si moins de 7t5 en usage privé.
Au dessus de 7t5, que tu sois pro ou particulier tu as obligations de mettre des disques et donc d'avoir un chrono en état de fonctionnement et interdiction de rouler le dimanche.
En vasp , la il n'y as plus de disque, plus d'interdiction et cela quel que sois le tonnage(vasp non spé seul celui qui a le nom de la carte grise peut se passer de disques, si il prete son cams à qqun d'autre, l'autre dois mettre un disque et en vasp camping car, cela deviens un véhicule de tourisme lourd et là tous conducteurs peut se passer de disques).
A mon avis les gars des mines sont resté sur la loi d'avant 2006 ou la quand tu étais particulier tu n'avais pas besoin de disques quel que sois le tonnage.

[tchoolfly]

Merci pour le lien zinkornocif, au moins comme ça c'est clair !

[zinkornocif]

ben ouais je pense aussi que les gars sont resté sur les ancienne loi mais bon fesez gaffe quand meme

[zinkornocif]

j'ai prit contact avec le gars de PMOIOUI qui a fais le site ou j'ai trouver le lien plus haut
sa reponse a ete pour lui aussi


"Bonjour
Le chrono est obligatoire pour les véhicules de + de 7,5 tonnes en transport
"personnel"

Cordialement

Pmoioui"

alors ben desolé si j'ai insisté pour les -7,5T mais bon vous avez bien vu aussi que sur le bouquin y disent a partir de 3,5T! Au moins l'affaire est claire

voici le lien du site

http://www.pmoioui.com/