O309D amenagé acheté en France (papiers allemands) ???

[Subadelik]

Salut !!!

Je m'explique:
Je suis depuis hier (et grâce a Mercotribe !) l'heureux propriétaire d'un Merco O309D (ancien minibus) aménagé CC.
Il est de 1974 et vient d'Allemagne.

Soucis, le premier propriétaire français (2007)avait commencer les démarches et avait obtenu les plaques provisoires françaises, seulement il est tomber en panne pendant la période de 15 jours de plaques provisoires ! Comme il n avait pas d'argent pour le faire réparer et qu'il n était pas dans sa région, il l as cédé a un pote a lui (le 2 eme proprio/ 2008) son pote n'as jamais fait les démarches pour qu'il soit en règle car le camion n'as jamais roulé...
Je viens donc de récupéré ce camion avec des papiers allemands, je compte bien le retaper et m'en servir..Comme il a eu plusieurs proprio français entre temps je me demande comment ça se passe...???
Les certificats d'homologation allemands sont ils valable ???

Si quelqu'un peut éclairer ma lanterne ça serait cool !!!

je dispose de tous les papiers Allemands (il y a même des factures allemandes des chez Mercedes et autres...)
- Carte grise allemande (Verte)
- Certificat d'homologation allemand (feuille jaune)
- Certificat de session de véhicule de l ancien proprio allemand au premier français
- Certificat de session de véhicule du 1 er au 2 ème proprio français
- Papiers plaques provisoires françaises
- Certificat de session de véhicule du 2 ème proprio français a moi

Tchawww @+++

[loiseleur]

Salut,

Je voudrais pas casser l'ambiance mais c'est le genre de question qu'on se pose plus avant d'acheter le camion.
Je dirais ceci :
"Seul le premier importateur peut faire l'homologation française." dixit la drire que j'avais contacté à ce sujet l'an dernier.
Le premier importateur ayant déjà entamé des démarches en son nom c'est mort, il n'est pas immatriculable en France.
Et si en plus tu n'as plus les plaques allemande et vu la durée de vie très limitée des plaques provisoires WW françaises, tu peux même pas rouler avec.

Désolé.
Je pense qu'on pourra te confirmer ça à la DRIRE.

[Subadelik]

Salut Loiseleur,

Merci pour cette réponse rapide !!!
T'inkiet, je savais bien que ca serait la galère, mais ça valait le coup
Il me semblait bien que seul le premier propriétaire Français pouvait effectuer les démarches...
mais si il a pu commencer les démarches, c'est bien que tout était en règle ?! Ayant tous les papiers il n est vraiment pas possible de faire quelque chose ???
dans tous les cas je vais essayer de contacter la drir vers chez moi dans la semaine, mais je souhaitai avoir quelques avis exterieur...

[STF]

Faudrait voir avec le 1° dans quelle mesure il peut terminer les démarches, j'ai connu le cas d'un LT qui était resté planté plusieurs années, ça avait quand même pu se regler.
Pas désespéré, mais un peu compliquer va y avoir du papier et je te souhaite de tomber sur un gars compréhensif..
De ton coté sois le + carré possible, évite de l'aborder à la "ça va le faire, on pourra s'arranger.."

Tiens nous au courant

[loiseleur]

C'est vrai que si tu as accès au premier proprio tu peux peut-être voir pour finir les démarches en son nom.
Mais faut bien te couvrir pour pas te faire niquer une fois la CG en règle.
Après hop il te cède le véhicule à titre gratuit parce que de toute façon je sais pas si vos certificats de cession ont vraiment de valeur vu que pas de CG, ou alors il est marqué dessus pour pièces ou je sais pas quoi. Enfin s'ils ont jamais touchés à une administration c'est comme s'ils existaient pas

Enfin facile à dire

[BOB 34]

j ai trouver cela y a pas longtemps c que pour les pro aussi
http://www.rhone.pref.gouv.fr/web/482-v ... casion.php

[Subadelik]

Le soucis, c'est que le premier proprio est militaire et est en Afrique en ce moment....
Pour ce qui est des certificats de session Francais, a priori, le premier proprio l'aurait envoyer en préfecture, je ne suis pas sur a 100 pour 100 mais je n ai pas son contact...

Ton lien m intéresse beaucoup BOB51 !!!
J'ai justement un collègue qui tien un garage de revente de véhicules d'occasions !!!
Si j'ai bien compris, lui en tant que pro, il a le droit de faire immatriculer un véhicule qui a une carte grise étrangère, même si ce véhicule a eu plusieurs proprio français ?!
Il suffirait donc qu'il fasse les démarches, et me "revende le camion" c'est bien ça ?

Edit: par contre il est dit sur la page que:
"Vous achetez en France un véhicule d'occasion immatriculé à l'étranger"
"Seul un professionnel de l'automobile installé en France peut mettre en vente en France, un véhicule immatriculé à l'étranger."

Hors le mien a les plaques françaises (provisoires certes, mais Françaises quand même !!)

[BOB 34]

Le soucis, c'est que le premier proprio est militaire et est en Afrique en ce moment....
Pour ce qui est des certificats de session Francais, a priori, le premier proprio l'aurait envoyer en préfecture, je ne suis pas sur a 100 pour 100 mais je n ai pas son contact...

Ton lien m intéresse beaucoup BOB51 !!!
J'ai justement un collègue qui tien un garage de revente de véhicules d'occasions !!!
Si j'ai bien compris, lui en tant que pro, il a le droit de faire immatriculer un véhicule qui a une carte grise étrangère, même si ce véhicule a eu plusieurs proprio français ?!
Il suffirait donc qu'il fasse les démarches, et me "revende le camion" c'est bien ça ?

Edit: par contre il est dit sur la page que:
"Vous achetez en France un véhicule d'occasion immatriculé à l'étranger"
"Seul un professionnel de l'automobile installé en France peut mettre en vente en France, un véhicule immatriculé à l'étranger."

Hors le mien a les plaques françaises (provisoires certes, mais Françaises quand même !!)

en gros oui ,sinon y a la soluce de le passer en cg de collection en plus vl meme le 0 309 ,et ton soucis c pas grave pour le passer en cg de collection il s en foute que tu soit le 3 proprio et qui l es pas encore en plaque française
http://www.ffve.org/component/option,co ... ew/gid,21/

[Subadelik]

J'ai justement un collègue qui tien un garage de revente de véhicules d'occasions !!!
Si j'ai bien compris, lui en tant que pro, il a le droit de faire immatriculer un véhicule qui a une carte grise étrangère, même si ce véhicule a eu plusieurs proprio français ?!
Il suffirait donc qu'il fasse les démarches, et me "revende le camion" c'est bien ça ?
Edit: par contre il est dit sur la page que:
"Vous achetez en France un véhicule d'occasion immatriculé à l'étranger"
"Seul un professionnel de l'automobile installé en France peut mettre en vente en France, un véhicule immatriculé à l'étranger."

Hors le mien a les plaques françaises (provisoires certes, mais Françaises quand même !!)

je n ai pas bien saisis le "en gros oui" .... desole

La carte grise pourrait être intéressante, mais il y a quand même des contraintes....

UTILISATION DU VÉHICULE DE COLLECTION
La carte grise de collection permet une utilisation du véhicule sans restriction dans le département
d'immatriculation et les départements limitrophes. Pour circuler en dehors de cette zone, vous
recevrez en même temps que votre ATTESTATION un CARNET DE DÉCLARATION DE
CIRCULATION obligatoire prévu pour 25 sorties, renouvelable et transférable à la revente du
véhicule, vous permettant de vous déplacer à l'occasion d'un rallye ou de toute manifestation
auxquels vous seriez appelé à participer. Vous devrez alors, trois jours avant votre
déplacement, faire une déclaration à la Préfecture avec copie à la F.F.V.E., établie à partir du
CARNET DE DÉCLARATION DE CIRCULATION.
Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal
de 50€ établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l'état.
CONSERVEZ LES DOCUMENTS ORIGINAUX, qui seront exigés par la Préfecture pour
l'immatriculation du véhicule.
Les documents étrangers doivent être accompagnés de leur traduction établie par un traducteur
agréé.

Je suppose que la CG collection et la CG CC ne sont pas compatibles... Comment ça se passe par rapport a ça ?! puisqu il est interdit en France de rouler avec un vehicule amenager qui n a pas la carte CC ?!?
A lire ce qu'il y a sur e pdf de demande, on a l impression que ca ne coute que 50 euros.. mais il faut bien un ct DE MOIN DE 6 MOIS, pASSAGE AUX MINE ECT... ???

Sorry j'y connais que dalle !!!!!!

[Subadelik]

Jai trouver ca sur le net: ca peut vraiment etre interessant cette carte collection....

Jusqu’à ce jour:

- La carte grise est délivrée en Préfecture.

Les voitures de collection peuvent avoir deux types de carte grise. Le choix entre les deux types appartient au propriétaire :
• La carte grise normale (CGN sur les annonces), délivrée par la préfecture du lieu de domicile, elle ne diffère en rien des cartes grises des autres véhicules à moteur et permet une utilisation parfaitement habituelle de la voiture. Il n’y a aucune restriction de circulation et les contrôles techniques sont obligatoires.
• La carte grise de collection, délivrée par les préfectures avec l’aide du dossier préparé par la FFVE (Fédération Française de Véhicules d’Epoque). Cette carte grise est réservée aux véhicules de plus de 25 ans censés ne sortir que de manière occasionnelle. Les contrôles techniques ne sont pas obligatoires, mais l’auto est soumise à des restrictions de circulation, elle ne peut sortir du département d’immatriculation et des départements limitrophes que pour des manifestations et après déclaration préalable à la préfecture à l’aide d’un carnet à souches spécial.

• Ces restrictions sont en fait très peu contraignantes.
• La déclaration n’est pas une demande d’autorisation.
• Il est, somme toute, assez rare de sortir de sa région et pour la région parisienne c’est toute la région qui est considérée comme un seul département. De plus, rares sont les membres des forces de l’ordre qui sont au fait de cette réglementation

- Les plaques d’immatriculation
Les véhicules de collection peuvent porter des plaques d’immatriculation noires à lettrage blanc ou argenté, comme toutes les voitures immatriculées avant 1993.
Les autres voitures doivent porter des plaques normalisées, blanches à l’avant et jaunes ou blanches à l’arrière.

- La numérotation
Actuellement, la numérotation est départementale, sous forme de 2 à 4 chiffres suivis de 3 lettres et deux chiffres représentant le département d’immatriculation, par exemple : 1234 ABC 75 pour une voiture parisienne.
Ce type de numérotation va toucher bientôt son terme par épuisement des combinaisons possibles dans la mesure où un nouveau numéro est attribué à la voiture à chaque changement de département.

A partir du premier janvier 2009 (reporte au 15 avril):

Tous les véhicules seront progressivement concernés par le SIV au fur et à mesure de leur changement de propriétaire ou d’un contrôle technique (à la première des deux occasions).

- La carte grise de collection pourra être attribuée aux voitures de plus de 30 ans, au lieu des 25 actuels et les restrictions de circulation seront levées au prix d’un contrôle technique quinquennal (tous les 5 ans).
Seules les voitures en CG Collection pourront garder leurs plaques noires avec leur format particulier.

- Les plaques d’immatriculation
Les propriétaires de voitures de collection désirant les laisser en carte grise normale devront continuer à soumettre leur auto aux contrôles techniques communs aux autres voitures (tous les deux ans) et devront leur apposer des plaques blanches avec lettrage noir.
Sur la gauche, en blanc sur fond bleu, la plaque portera les emblèmes de la France dans l’Europe (les étoiles et la lettre F), à droite il sera possible de mentionner un repère local (logo et numéro du département).

[BOB 34]

le en gros oui c que je suis pas sur a 100 % a voir

sinon la cg collection controle technique de moin 6 mois certificat de conformiter et les papiers du camion et certificat de declassage si tu veut le passer en vl ,et 2 photo puis le cheque

tien voila un bel exemple de 0 309 en vl venant de l etranger

viewtopic.php?f=10&t=215&st=0&sk=t&sd=a&hilit=tonton&start=40

[Subadelik]

Ahhh ouais put1, c est vraiment cool ça !!!
le certificat de conformité s'obtient auprès de mercedes pour une centaine d euros c'est bien ça ???
et penses-tu qu'un contrôle non roulant fasse l'affaire ???

Et si j ai bien compris, ils disent:

"3. Cas particulier des véhicules importés.
Si le véhicule de marque étrangère est déjà immatriculé en France, il faut le considérer comme
un véhicule français et se reporter aux points 1 ou 2."

''2. Le véhicule en question possède déjà une carte grise (normale ou antérieure au 1er avril 1950,
ADRESSEZ-NOUS :
- copie de la carte grise et, si cette carte grise n'est pas déjà à votre nom, le ou les certificats de
cession établi(s) par l'ancien ou les précédents propriétaire(s) ou tout élément prouvant l'origine
de propriété du véhicule.''

Ça serait donc valable même pour les plaques provisoires ???

Merci pour ton aide