taxe poids lourds ? renseignement !!!

[zebulon]

salut a tous ! j'aurais aimé savoir ce qu'il y avait comme taxe lorsqu'on a un poids lourd ! qu'elles sont les trucs a respecter (comme ne pas rouler tel ou tel jour selon le poids du cam etc) merci de me renseigner dans ce domaine car je n'y connais rien et j'aimerais tout savoir en vu de passer le permis poids lourd et d'avoir un cam qui va avec !! lool
merci d'avance

[near]

salut,
ben si t'es un privé qui roule à titre privé ben y'a pas de taxes, et tu peux rouler tout les jours. après si le camion fait 12 t ou plus il y a la taxe à l'essieu et ça c'est plutôt emmerdant ...
sinon tu as un contrôle technique tout les ans.

[zebulon]

ok je pensai que la taxe à l'essieu était pour tout les poids lourd !! et pour le CT tout les ans.c'est pas plutot les mines ?? et le coût de celui ci ?

[STF]

CT= Mines, sinon pour les "quand et comment rouler", tu apprendra tout ça pendant ton PL, t'inquiète

[ninser]

Oui,CT tout les ans,dans les 90€ avec contre-visite payante,dans les 50€
Jusque 7t5 tu peux rouler tous les jours et tu mets pas de disque
Au dela de 7t5 tu dois utiliser le disque et tu peux pas circuler le dimanche(samedi 22h)
Au dela de 12t tu dois payer la taxe a l'essieu,100€ par trimestre (dans l'hérault),ou à la jounée,3€

Du coup j'en profite pour poser une petite question pour moi ,j'ai trouvé un camion de forain,un 16t qui n'est pas équipé du chronotachygraphe du coup je sais pas si je dois en faire monter un(je le ferais pas ça c'est clair..)ou si je suis dispensé de son utilisation du coup?

[zebulon]

les poids que tu donne c'est a vide ou a charge ? là un 7T5 c'est un poids lourd qui fait 7T5 a charge ou à vide ? et même a titre personnel j'ai pas le droit de rouler le dimanche avec un poids lourd supérieur a 7T5 ??

[ninser]

Oui,c'est le PTAC,le poids à vide on s'en fout
Et non,pour les + de 7t5,meme en usage privé tu peux pas rouler le dimanche

[STF]

C'est là que ça devient utile de le passer en VASP
Plus de chronotachygraphe, plus de limitations de circulation, plus de taxe à l'essieu, si t'es à moins de 12t tu peux rouler à 110 sur autoroute..

[zebulon]

ah ok !! donc si je le met en vasp (en CC koi !) je peut rouler le dimanche et tout le tralala interdit normalement !! ok ok..merci pour ces renseignement !

[ninser]

si t'es à moins de 12t tu peux rouler à 110 sur autoroute..

C'est pas 100 ? Et t'es pas au courant STF pour la question que j'ai posée plus haut,un camion sans chrono ?

[STF]

Salut,
Ben déjà, au dessus de 3.5t, tu es soumis à la reglementation sociale européenne concernant les temps de conduite et de repos, donc arrêt, temps de conduite,.. et pour contrôler tout ça, il faut les disques... donc un chrono.
Pour les interdictions de circuler le WE, comme dit +haut, c'est 7.5t, donc t'es niqué là aussi..
Le seul truc que je vois, c'est de le passer en VASP, vois avec ta DRIRE, tu peux peut-être le conduire pendant la durée des travaux, demande leur.
En tant que véhicule forain, il n'est pas déjà en VASP non spec ?

Edit: Et pour les vitesses: DISQUES DE VITESSE (arrêté modificatif du 25 janvier 2007)

Catégorie de véhicule Disques
AUTOCARS PTAC > à 10 t autorisés à rouler à 100 km/h
(voir attestation d'aménagement ou carte violette) 90 / 100
Autres AUTOCARS PTAC > à 10 t 90
AUTOCARS PTAC ≤ à 10 t 100
(1) TMD (véhicules et ensembles)
dont le PTAC ou PTRA > à 12 t avec ABS 60 / 70 / 80
(1) Autres TMD (véhicules et ensembles) dont le PTAC ou PTRA > à 12 T 60 / 80
(1) 3,5 t < TMD dont PTAC ≤ à 12 t 80 / 90
(1) 3,5 t < ensemble TMD PTRA ≤ à 12 t
dont le TRR à un 3,5 t < PTAC ≤ à 12 t 80 / 90
Marchandise et VASP de PTAC > à 3,5 t 80 / 90
Ensemble Marchandise et VASP de PTRA > à 12 t 60 / 80 / 90
TRR dont PTRA > à 12 t 60 / 80 / 90
3,5 t < ensemble PTRA ≤ à 12 t dont le TRR à un 3,5 t < PTAC ≤ à 12 t 80 / 90
AUTOCARAVANE : 3,5 t < PTAC ≤ à 12 t 80 / 100 / 110
AUTOCARAVANE : PTAC > à 12 t 80 / 90

[zebulon]

pour ce qui est des arret et des temps de conduite.connait tu ces temps ? donc méme en aménagement vasp il y aura des disque de vitesse colé au cul du cam mais cela n'interdit pas de rouler le dimanche ? ya juste le chrono mais dans le cas d'un vasp y'en as plus ?

[ninser]

au dessus de 3.5t, tu es soumis à la reglementation sociale européenne concernant les temps de conduite et de repos, donc arrêt, temps de conduite,.. et pour contrôler tout ça, il faut les disques... donc un chrono.

Moins de 7t5 en usage privé à but non commercial tu n'as pas besoin d'utiliser le disque,mon 814 a le tachy mais j'ai pas besoin de m'en servir.
C'est vrai que l'autre camion est peut-etre non-spec,j'ai pas pensé à demander.Mais j'ai lu dans la reglementation que meme un transporteur pro n'etait pas obligé d'installer un chrono si son vehicule n'en etait pas muni donc a priori j'ai pas besoin non plus,mais bon,a voir..
Merci

[STF]

Tiens voilà déjà de quoi t'informer un peu:
http://www.pmoioui.com/chrono/3820/cond ... tinue.html
Et pour le reste, tu le verra aussi au permis
Et pour le fait qu'un véhicule non équipé de chrono n'ai pas à l'être renseigne toi bien, paske si tu dois en avoir un et que tu ne l'a pas.. tu risque de prendre cher..
Et Zebulon, pour les disques, oui, il t'en faut, autre avantage, tu n'est pas soumis aux limitations concernant les transports de marchandises, des fois c'est pratique

[near]

euh je voudrais pas avoir l'air d'insister mais visiblement quand on parle de transport "privé" on est pas soumis aux temps de conduite et donc au chrono ...
jetez un oeil ici : http://www.transports.equipement.gouv.f ... 2aefd1.pdf à l'article 4 il est précisé :
"Le présent règlement ne s'applique pas aux transports effectués au moyen de:
...
12. véhicules utilisés pour des transports non commerciaux de biens dans des buts privés;"

j'avais demandé ça quand j'ai passé mon permis et on m'avais répondu que le disque n'était pas obligatoire dans ces cas là.

pour la circulation le dimanche :
"Les Interdictions

Les interdictions concernent les véhicules ou ensemble de véhicules de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge, affectés aux transports routiers de marchandises dangereuses et non dangereuses, à l’exclusion des véhicules spécialisés et des matériels et engins agricoles.

Interdiction générale de circuler sur l’ensemble du réseau routier

Les samedis de 22 h aux dimanches 22 h
Les veilles de jours fériés de 22 h à 22 h le lendemain."
là c'est plus ambigu, est ce qu'on est encore un transport de marchandise si l'on est un privé ? perso je roule (enfin pas beaucoup pour l'instant) le dimanche sans me poser de questions ..
j'aimerais trouver le texte de loi officiel là dessus (ça c'est ce qu'on trouve sur plein de sites pas ".gouv")
vais essayer de trouver des infos plus précises

[ninser]

Pour le chrono ton document c'est le 3820/85 de 1985,jette un oeil sur le 561/2006 de 2006 qui dit ceci:

"Le présent règlement ne s'applique pas aux transports routiers effectués par des:
a) véhicules affectés au transport de voyageurs par des services réguliers dont le parcours de la ligne ne dépasse pas 50 km;
b) véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 40 km à l'heure;
c) véhicules appartenant aux services de l'armée, aux services de la protection civile, aux pompiers et aux forces responsables du maintien de l'ordre public, ou loués sans chauffeur par ceux-ci, lorsque le transport relève de la fonction propre confiée à ces services et s'effectue sous leur contrôle;
d) véhicules, y compris ceux utilisés pour le transport non commercial d'aide humanitaire, utilisés dans des cas d'urgence ou des missions de sauvetage;
e) véhicules spécialisés affectés à des missions médicales;
f) véhicules spécialisés de dépannage opérant dans un rayon de 100 km de leur point d'attache;
g) véhicules subissant des essais sur route à des fins d'amélioration technique, de réparation ou d'entretien et véhicules neufs ou transformés non encore mis en service;
h) véhicules ou un ensemble de véhicules d'une masse maximale autorisée ne dépassant pas 7,5 tonnes utilisés pour le transport de marchandises à des fins non commerciales"
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 01:FR:HTML
Pour la circulation le dimanche moi je m'en suis pris une en 13t,je vais chercher aussi un peu..

[ninser]

http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/da ... ossier.pdf

Je pense que tant que ta carte grise est en CAM donc transport de marchandises tu peux pas rouler le dimanche(ce qui justifierait ma prune qui je l'espère l'était,justifiée..)

[zebulon]

bin dit donc faut en savoir des choses !! lol !

[STF]

Et oui

[**alice**kam**]

Ninser!
Oui mais avec le livret de circulation je peux rouler le dimanche (retour de foire)...ou adhésion à l'asso des forains, tu reçois ton macaron et tu peux rouler le dimanche, mais si il ouvrent le camion, il doit y avoir du matos dedans normalement!...? à verifier!