on risque quoi en surcharge??

[freddyaurore61]

Je suis sur le point d'acheter un 508 déclassé VL et je me pose des questions par rapport au poids de cet engin. Il est a peu près aménagé, y aura des trucs à refaire en plus mais il est déjà à 3.5 tonnes, à vide. je ne me fais pas de soucis au niveau du camion: c'est un ancien poids lourd et il ne souffrira pas d'une charge en plus...
mais qu'en est-il au regard de la loi??
si on remplit la cuve d'eau on est déja en surcharge... alors:
que risque-t-on en surcharge??
est ce que c'est déja arrivé a quelqu'un??

merci d'avance

[mone85]

tu risque la prison

moi je pense que tu as Amende, immobilisation du vehicule et obligation de decharger le surplus,je te met un texte que j ai trouvé sur un autre forum


Citation :
Article R312-2

Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le poids total autorisé en charge fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule ou élément de véhicule.
Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont un essieu supporte une charge réelle qui excède le poids maximal autorisé pour cet essieu.
Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur.
Les conditions de circulation du véhicule tracteur d'un véhicule articulé même non attelé d'une semi-remorque sont déterminées par son poids total roulant autorisé.
Le ministre chargé des transports détermine par arrêté les modalités d'application du présent article et les conditions dans lesquelles des dérogations peuvent être accordées à certains ensembles de véhicules circulant à vitesse réduite et aux matériels de travaux publics.
Toute infraction aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toutefois, lorsque les dépassements excèdent les limites réglementaires de plus de 20 %, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
Dans ce dernier cas, la récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.
En cas de dépassement du poids autorisé excédant 5 %, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

[freddyaurore61]

oui ok mais les controles sont-ils fréquents??
est ce que ce genre de mésaventure est arrivé a quelqu'un??

[mone85]

pour ma par sa ne m es jamais arrivé, les controles serait de plus en plus fréquent, pendant un temps on commencai a les voir pour ce genre de controle vers chez moi, la sa fait un petit bou de temps que je ne les vois plus ( enfin pour sa bien sur)

[krillin]

Je sais pas si les contrôles sont fréquents,malgré que cela se fait quelques fois par chez moi.Surtout aux abords des vendeurs de matériaux!
Mais une chose est sure,c'est que leur balance tient dans une valise!!!
Donc facilement transportable n'importe où.

[STF]

Je passe le PL en ce moment, donc quand tu passe le PL, tu apprend que tu as "droit" jusqu'à 5% de surcharge où tu as "juste" une amende (mais pas cool l'amende) au dessus de 5% c'est immobilisation ou déchargement de l'excédent...
A bon entendeur..

[Akromatik (56)]

Exact, y'a risque d'immobilisation à partir de 3T675 pour un PTAC de 3T5.

[major pulapiss]

mefie toi quand meme , en 3 ans, jme suis fais pesée 2 fois avec mon 208...

[manouche408D]

Salut, je suis en train d'aménéger mon camion, un 408D caisse demenagement. Vu que j'ai récupérer du bois pour l'aménagement, j'ai mis ce que j'avais c'est à dire du 18 mm. Ducoup, je cherche à peser mon camion histoire d'avoir une idée du poid qu'il me reste. J'ai entendu parler des balances publics. SAvez où je peux le peser?

[Scual]

Salut Manu, des balances y en a beaucoup d'endroit.
Par exemple vers là où je vis, y a en a une libre pour les paysans, y en a une à côté de la déchetterie. Tu peux en trouver des fois à l'extérieur des société de transports. Souvent c'est genre 1 ou 2 Euros la pesée. Il faut chercher.
Sinon t'as toujours le contrôle de police, c'est gratuit ... mais plus cher.

[zebulon]

moi je suis allé faire peser mon camion a la déchèterie et c'est gratos !!

[BOB 34]

ou que c simple c a la douane de chez toi , j ai un pote qui fait sa a chaque fois ,je c il a pas peur, comme koi ,jamais u de soucis

[Aligato]

J'entends dire qu'il y a une tolérance de 10% de surcharge soit 350kg pour un 3.5T, dans ce cas la tu risques une amende. Au dessus cest immobilisation du véhicule et confiscation de la carte grise. Moi perso je roule tout le temps en surcharge, 3.2T a vide mais avec mes outils et mes affaires (et le pinard des vendanges!) jsuis à 3.8T voire plus avec mon 508. Faut pas se leurrer les flics t'arretent à la tronche du cams, le mien étant super propre, ils m'ont jamais fait chier jusque maintenant...

Et puis on a beau avoir des vieux cams tout pourris, ca fait pas de mal un coup de karcher de temps en temps... LAVEZ VOS CAMS!!

[Scual]

les flics t'arretent à la tronche du cams, le mien étant super propre!

Oué, ben tu ira faire un tour au péage de Bordeaux en plein été, et tu demandera aux douaniers qui viennent spécialement faire du controle de surcharge quel genre véhicule ils arrêtent. Les golfs et les J5 des mecs qui partent surchargés au magreb, ou les types en 609 et 508, pourris ou pas ils s'en branlent, ils sont là juste pour mettre des pv pour la surcharge. Je me suis fait pesé 6 mois apres avoir refait la peinture de mon camion, le mec il te voit arriver de loin, pas besoin de chercher si ton camion est sale avant de t'arrêter.
Et y a pas de "tolérance" à proprement parlé.
En dessous de 5% pas d'immobilisation, mais surcharge, donc amende.
Entre 5% et 20%, immobilisation, mais possibilité de décharger sur place. Amende de 90 E.
Au delà de 20% (4t2 pour un véhicule de 3t5), mise en fourrière, amende de la plus forte classe (5 si je dis pas de conneries). Passible de prison avec surcis.

[leguerois]

Bonjour

si la surcharge depasse 10% c'est le pv + decharge du vehicule + 4 points au permis

[leguerois]

Bonjour

Y a quand meme une disproportion

un 3t500 X 5 % = 175 Kgs

un 30t X 5% = 1t500

l'amende est la même

[Scual]

Et alors? C'est tout a fait normal, y a rien de disproportionné, puisque c'est 5% dans les 2 cas.
Pis faut réfléchir dans l'autre sens, sur un 30T, tu rajoute 1t5 tu te mets pas en gros danger je pense, alors que 3t5 tu rajote 1t5 c'est pas la même chose. Les proportions sont très bien gardées au niveau sécurité. Parce que rappelons que les amendes c'est pas fait pour payer le droit de faire des conneries, c'est fait pour sanctionner ce qui est dangereux. Et on peut dire objectivement que 175kg sur 3t5 et 1t5 sur 30t c'est dangereux pareil, je vois pas pourquoi l'amende serait différentes (quoi que je mettrais une option si c'est un professionel ou un particulier).

[zebulon]

genre pour un 609 qui a été déclassé le ptac=3T5 si on se fait goller avec on va dire 10% de surcharge.ils mettent les amendes et tout pour sanctionner pour la sécurité mais à la base le 609 à un ptac de 5T5 donc au point de vue sécurité ya pas de problème normalement.est ce qu'ils sont tolérents ou pas si on leur montre les preuves qu'il était poids lourd avant ?? ou alors ils considère que c'est comme si on roulait sans permi du faite qu'on dépasse les 3T5 ?

[Scual]

Bon oui le mec qui fait des contrôles de poid, il sait très bien que les 609 et les 508 ont une charge technique admissible au delàs des 3t5 administratifs qu'ils ne doivent pas dépasser.
Mais bon, le mec le sait mais ça l'empêche pas de mettre une prune si il en a envie. Et 10% ou pas 10% ça c'est arbitraire, 3T51 c'est une surcharge (d'ailleurs les 3t5 sont autorisés à 3t49 réellement).
Perso, le mec qui m'a pesé ne m'a rien mis (à 4t6), mais je lui ai aussi expliqué que c'est ma maison, que je le bougeais rarement, etc etc... et c'est passé parcqu'il était cool, et aussi que c'était un gendrame qui n'était pas là pour ça (en gros c'était un contrôle banal au péage de st gaudens, et il se trouve qu'il y a comme par hasard une balance là bas). Si ça avait été un douanier, ça l'aurait certaienemtn pas fait comme ça.

[zebulon]

ok je te remerci pour les info pi je verrai bien le jour au j'aurai à faire à un controle !