Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar delta9xxx » 01 PMvDim, 19 Fév 2012 22:34:17 +000034Dimanche 2009 041040

petitkoala a écrit:C'est la même pour les voitures, normalement les forces de l'odre n'ont pas le droit de fouiller votre voiture ( habitacle et coffre). Si on vous demande de le faire et que vous refusez vous êtes dans votre droit (ca vaut le coup si vous avez rien a vous repprocher, ca va leur foutre les boules et le temps qu'un OPJ se déplace, ca peut mettre une plombe).


C'est la même chose pour les contrôles visuels? Les 3 dernières fois ou je me suis fait contrôler par les gendarmes, il m'on demandés ce que je transportais puis d'ouvrir le portes ar pour vérifier, mais sans fouille, juste un coup d'oeuil rapide. Je trouve ça vachement gênant même en ayant rien à se reprocher...
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar petitkoala » 01 AMvLun, 20 Fév 2012 08:44:12 +000044Lundi 2009 040840

Idem (sauf si dérogation ou cadre légal bien précis, un document doit être montré si vous le demandez et qui justifie le contrôle) et surtout si vous avez un carte grise VASP. C'est comme si on vous demandez d'ouvrir les portes de votre maison histoire histoire de voir ce qui s'y passe!
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar petitkoala » 01 AMvLun, 20 Fév 2012 08:59:42 +000059Lundi 2009 040840

Voilà l'article de la loi Vaillan sur les contrôles des véhicules.

Art. 78-2-2. - Sur réquisitions écrites du procureur de la Républiqueaux fins de recherche et de poursuite des actes de terrorisme visés par les articles 421-1 à 421-5 du code pénal, des infractions en matière d'armes et d'explosifs visées par l'article 3 de la loi du 19 juin 1871 précitée et par les articles 20, 31 et 32 du décret du 18 avril 1939 précité ou des faits de trafic de stupéfiants visés par les articles 222-34 à 222-38 du code pénal,les officiers de police judiciaire, assistés, le cas échéant, des agents de police judiciaire et des agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1o, 1o bis et 1o ter de l'article 21, peuvent, dans les lieux et pour la période de temps que ce magistrat détermine, procéder non seulement aux contrôles d'identité prévus au sixième alinéa de l'article 78-2 mais aussi à la visite des véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public.

Si l'on te demande "pouvez vous ouvrir les portes arrières de votre véhiculé" et que tu le fais, l'agent t' a demandé l'autorisation et tu as accepté, il a utilisé un moyen légal pour détourner la loi.

Comme je l'ai déjà dit, si l'on connait les lois, il y a souvent un moyen de les contourner légalement.

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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar delta9xxx » 01 AMvLun, 20 Fév 2012 09:42:10 +000042Lundi 2009 040940

Il me semble tant qu’on à pas de carnet de circulation, un camion aménager, camping car ou autre même vasp caravane est considéré de la même manière qu’une quelconque voiture niveau législation pour les fouilles et qu’avec le carnet de circulation (a la base destiné au gens du voyages), le véhicule devient officiellement une habitation et donc c’est la même législation qui s’applique, plus de fouille mais commission rogatoire pour faire une perquise (à confirmer mais j’ai vu cette infos à plusieurs reprises sur des sites de cams aménagés et de tupperware).
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar supagrimpa » 01 PMvLun, 20 Fév 2012 12:30:08 +000030Lundi 2009 041240

de ce que j'ai entendu y'a que les Douanes ou un OPJ qui n'ont droit de monter dans une carte grise camping car
(mais venant de moi hein ^^ ...) ainsi que sur les cartes grises de société faut etre sous enquête donc mandat ...
ils ont le droit de demander ... on a le droit de refuser et d'attendre l'OPJ pour manger plus cher ... :lol:
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar Oh_Marcello » 01 PMvLun, 20 Fév 2012 13:26:51 +000026Lundi 2009 040140

on a le droit de refuser et d'attendre l'OPJ pour manger plus cher

c'est vrai que si t'as que ça à foutre, tu peux effectivement exiger qu'un OPJ vienne en personne pour vérifier ce que tu transportes dans ton véhicule aménagé. Il sera ravi du temps que tu lui auras fait perdre.

Mais sache que le temps qu'il arrive, tu seras retenu ; de même si il n'y a aucun OPJ parce que c'est samedi soir ou dimanche matin, tu devras également courir le risque de devoir attendre sur place, immobilisé.
Et au final, la facture risque quand même d'être plus chère.

Alors entre emmerder les flics pour emmerder et simplement tirer son épingle du jeu sans chercher à impressionner qui que ce soit pour quoi que ce soit, je choisis de sourire et j'offre même du café aux hommes bleus qui veulent voir l'intérieur.

Je reste persuadé qu'un contact cordial vaut mieux (je ne juge pas ces gens, ils font leur travail) et laissera de bien meilleurs souvenirs qu'un combat perdu d'avance contre une administration rouleau compresseur qui a bien davantage les moyens de te laminer que toi de les emmerder réellement. En ce qui me concerne, je pratique la coucouthérapie, ça a toujours marché.

Et n'oublie pas au final que tenter de frustrer un flic, c'est la porte ouverte à des excès de zèle de sa part, ça veut dire que pour avoir voulu lui refuser le coup d’œil qu'il réclamait dans ton véhicule, il pourrait se mettre à chercher la petite bête et on a tous une petite bête qui peut mériter une amende dans nos camions. Un pneu un peu lisse, une ampoule qui défaille, une bonbonne de gaz mal fixée, un CT qui est périmé de quelques heures, etc.
On a tous une petite bête qui dort dans un placard.

Mais ce n'est que mon avis.
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar supagrimpa » 01 PMvLun, 20 Fév 2012 13:40:22 +000040Lundi 2009 040140

Oh Marcello t'as pas capté comme les autres que j'étais qu'un gros con ?
faut prendre tout ce que je dis au second degré ... voir 10eme ...

évidement tu prêches un converti (con verdi) ... j'ai mes 11points suite a un flash la semaine dernière :roll:

en sortie de free il faut que j'insiste pour que ma douce lache la thermos de café au bleues :lol: (ouai je lêche le cul des modos aussi il parait :lol: )
en général je fais profile bas et ils montent tant qu'ils veulent du moment qu'ils me laissent repartir :mrgreen:
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar petitkoala » 01 PMvLun, 20 Fév 2012 14:13:17 +000013Lundi 2009 040240

Les mandants n'existent pas... ah si, aux états unis ou à la télé!

Si t'as rien à te repprocher et que ton véhicule est en règle, on ne peut rien te faire... ca m'est arrivé plusieurs fois ce type de contrôle, jamais emmerdé plus que ça et j'ai toujours refusé d'ouvrir mes portes.

Et puis, s'il y a un abus, tu t'adresses au procureur de la république, ca ne restera pas impuni!

Je me suis peut être mal exprimé, un OPJ ne se déplace que s'il y a une infraction précise commise.
On ne l'appellera jamais si vous n'avez rien fait et que vous refusez de vous soumettre à la fouille de votre véhicule.

Lors d'un simple contrôle, tu dis "non" et tu traces ta route.

C'est comme pour les contrôles alcoolémiques ou stup, on ne peut pas t'arrêter comme ca et te faire souffler direct dans le ballon, la aussi il y a un cadre légal bien précis.
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar mdiabolo » 01 PMvLun, 20 Fév 2012 16:00:44 +000000Lundi 2009 040440

C'est comme pour les contrôles alcoolémiques ou stup, on ne peut pas t'arrêter comme ca et te faire souffler direct dans le ballon, la aussi il y a un cadre légal bien précis.


Tu peux développer ?
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar wann' » 01 AMvMar, 20 Mar 2012 11:32:37 +000032Mardi 2009 041140

et au pire on peut pas juste vivre notre vie tranquille en emmerdant toute cette législation à la con? on est pour la plupart des nomades nan ? déja qu'on est dans l'illégalité de vie, c'est pas pour ce faire chier avec des papiers!!
enfin après c'est comme ça que je voit les choses. :roll:
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar nenettte » 01 PMvJeu, 26 Avr 2012 15:29:05 +000029Jeudi 2009 040340

GX47 a écrit:heu... Véritas 106 € pour un Vl et le double pour un Pl.
... 300 € il y ont été un peu fort chez toi :evil:

hello juste une petite question pour l electricite,pour passer en v a s p faut il des cables electriques souple ou rigide?
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar Fab&Gwen » 01 PMvMar, 01 Mai 2012 18:06:22 +000006Mardi 2009 040640

C'est pas vraiment ici pour cette question , il doit y avoir un topic Aménagement/Electricité ( en partant de l'Index tu devrait trouver ;) )

Mais bon, en enviromment soumis à des vibration, on utilise jamais de cable rigides ( risques de cassure nette) mais toujours du souple...
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar bobby » 01 PMvJeu, 03 Mai 2012 23:44:16 +000044Jeudi 2009 041140

dites j'ai une tite question ( enfin en fait 2 ^^ ) primo : si on se fait gauler avec un camtar aménagé qu"a pas la cg vasp et qu"on a tout le mobilier démontable , faudra tout sortir sur le bord de la route et laisser le matos en plan ou on doit juste tout démonter ? je veut dire , c'est vraiment ce qui se passe lors d'un controle ou c'est juste ce que disent les textes officiels ? ( nan pck a ce moment la a la sortie des teufs ou des tekos c le marché aux puce alors ^^ )

et secondo , est-ce que on é embété pour le ct si ya déja toute l'instalation ?( pck en fait on va acheter un 406 allemand , donc déja bonjour la galère pour les papiers , mais si on lui fait juste une cg normale ( pas vasp ) est-ce que au ct sa va passer ou faudra jouer a bob le bricoleur a chaque fois qu 'on aura apasser au controle technique ? )

merci d"avance de vos réponses :)
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar Oh_Marcello » 01 AMvVen, 04 Mai 2012 05:58:36 +000058Vendredi 2009 040540

bobby a écrit:dites j'ai une tite question ( enfin en fait 2 ^^ ) primo : si on se fait gauler avec un camtar aménagé qu"a pas la cg vasp et qu"on a tout le mobilier démontable , faudra tout sortir sur le bord de la route et laisser le matos en plan ou on doit juste tout démonter ? je veut dire , c'est vraiment ce qui se passe lors d'un controle ou c'est juste ce que disent les textes officiels ? ( nan pck a ce moment la a la sortie des teufs ou des tekos c le marché aux puce alors ^^ )


non: on t'obligera pas à tout enlever et laisser sur la route, en revanche on pourra :
A. te refuser au CT si c'est un fourgon transport marchandises ou personnes sur la CG et un CC dans la réalité.
B. t'emmerder sérieusement si t'as un sinistre (les assureurs saisissent n'importe quel motif fondé pour refuser leurs prestations. Par ex. tu tombes en panne et tu as besoin d'un remorquage-dépannage. Si ton assurance a inclus cette prestation dans le contrat que tu as signé, elle peut te facturer le dépannage en précisant "votre véhicule n'est pas conforme-homologué, nous ne prenons pas en charge les coûts de dépannage-remorquage".

bobby a écrit:et secondo , est-ce que on é embété pour le ct si ya déja toute l'instalation ?( pck en fait on va acheter un 406 allemand , donc déja bonjour la galère pour les papiers , mais si on lui fait juste une cg normale ( pas vasp ) est-ce que au ct sa va passer ou faudra jouer a bob le bricoleur a chaque fois qu 'on aura apasser au controle technique ? )


A. si tu présentes ton véhicule importé pour une réception à titre isolé avec tous les documents, il faut savoir qu'un inspecteur regarde l'aménagement intérieur. Si ça a été fait à l'étranger, les normes sont différentes.
B. Si tu vides le camion allemand et que tu le présentes pour immatriculation "vidé", tu reviens au cas de figure de ta question numéro 1.
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar bobby » 01 AMvVen, 04 Mai 2012 10:19:57 +000019Vendredi 2009 041040

ok cimer pour tes réponses :) , donc en gros si je compren bien c'est soit on veut pas d'embrouille et on fait la cg vasp ce qui veut dire refaire l'aménagement complet aux normes ( en gros THE galère ^^ ) ou le faire faire par un pro , ce qui revient en gros a hypothèquer sa gran mère ^^ , soit on a peur de rien , on est rès croyant et on va bruler un cierge pour pas croiser les flics , i font vraiment tout pour nous emmerder srx :?
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar Fab&Gwen » 01 PMvVen, 04 Mai 2012 23:25:54 +000025Vendredi 2009 041140

Brule un cierge et oublie, les bleus ont bien d'autres chose à faire ( a part si tu cherche à jouer au plus con avec eux), d'ailleurs, quelqu'un à-il une prune à ce motif à présenter ? Il faut savoir également qu'avant d'obtenir une CG CC, il faut aménager pour présenter le véhicule pour la réception, donc l'interval entre "je commence mon aménagement" et "je le présente" peut durer... La vie du camion... :D

Ca fait 15 ans qu'on est au bord de la plage ( 200m) en zone très touristique et sur le nombre de Cam'aménagé qu'on a pu y voir, je pense que seuls 1 sur 100 sont homologués CC.


Si vraiment vraiment vraiment tu veut juste avoir une carte grise CC juste parceque tu peut pas te retenir de leur voler dans les plumes quand tu croise du volatiles, aménage au minimum pour le passage de réception à titre isolé, ( 1 bouteille de gaz 6kg avec 1 plaque 2 feux relié par flexible, 1 prise 12V, 1 lumière, 1 Lit, ,1 Banquette, 1 entrée d'air, bref faut suivre la définition d'un VASP Camping Car...), passe ta réception ( avec cet aménagement c'est quasi les doigts dans le nez) et aménage ensuite comme tu veut ... Libre à toi de repasser un nouvel agrément pour tes modifs... Plus tard... ( A titre postume , légue cette tache à tes héritiers :lol: ).

Attention à ma réponse hein, elle ne répond qu'au problème exprimé (pour un VL ) avoir un carte grise à présenter pour faire cesser de caqueter les volatilles ( mais attention quand même, on, est toujours coincable quelque part... :? )
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar jojo primitif » 01 AMvVen, 26 Oct 2012 08:55:57 +000055Vendredi 2009 040840

faut les caresser dans le sens des plumes et sa devrait le faire !
j'ai pas mal de pote qui roule sans etre homologué et jamais emmerdé , sa doit arrivé rarement si le flic est mal luné ...
RIEN N'ARETTE UN PEUPLE QUI PENSE
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar tony de ch'nord » 01 PMvMer, 07 Aoû 2013 18:06:31 +000006Mercredi 2009 040640

deterrage de topic,mais j'ai des petites questions,en cas d'accident,comment ca marche au niveau des assurances quand la CG est en VASP?Comme pour une voiture,constat et basta? L'expert n'est pas trop chiant pour les aménagements ?
Ensuite,j'ai pas encore de cams mais c'est pas l'envie qui me manque,j'ai 2 enfants,et je pense(quand j'aurais un cams)faire une banquette parallele a la route,ça ne pose pas de probleme si il n'y a pas de ceintures?je parle en cas de controle routier ou pour les passages au CT.J'ai vu sur le net que sur les vehicules avant 2000,ce n'est pas obligatoire.
Ca ne tiendrait qu'a moi,je ne me ferais pas de soucis mais j'ai une madame qui est craintive sur tout ça :mrgreen:

Merci a ceux qui prendront le temps de me répondre.
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar Oh_Marcello » 01 AMvJeu, 08 Aoû 2013 07:49:28 +000049Jeudi 2009 040740

l'assureur te vend un parapluie quand il y a du soleil et te reprend dès qu'il pleut.

1. vehicule modifié non homologué/non déclaré a ton assureur = un bâton que tu lui donnes pour qu'il te tape dessus. si ta carte grise et l'aménagement diffèrent, c'est quasi certain que l'expert y verra.
autrement, en cas de sinistre sans blessés, constat amiable correctement établi et signé.

2. sieges ou banquette non d'origine ou non homologués = mise en danger des occupants en cas de sinistre. en cas de collision avec un obstacle les enfants se transforment en masse volante... bye bye les enfants...
madame a raison d etre craintive. la vie est fragile, suffit d un mec défoncé en face... tout bascule.
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Re: Un fourgon aménagé doit être homologué cc ?

Messagepar tony de ch'nord » 01 PMvJeu, 08 Aoû 2013 23:02:45 +000002Jeudi 2009 041140

et il est possible d'adapter des ceintures si on fait une banquette face a la route?
Je n'ai pas cherché sur le fofo :oops:
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