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Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 AMvLun, 19 Avr 2021 09:28:21 +000028Lundi 2009 040940
par alai31
Bonjour
J'ai vu que ce sujet ça fait longtemps que n'est plus active, mais je me permet d’écrire la, car mon fourgon (CTTE) est actuellement immatriculé en Espagne, et je voudrais l'immatriculer en France, et âpres l’aménager pour passer a VASP.

Ma question est si le COC est necessaire, car il est deja conforme pour la UE (immatriculé en Espagne).

Sur le site ANTS je vois que ils ne demandent pas ce document: https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vo ... Europeenne
Dans tous les cas, transmettez au format numérique les pièces suivantes :
    Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
    Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750 ;
    S’il y a eu changement de titulaire du certificat d’immatriculation : facture, certificat de cession (cerfa n°15776) , ou autre justificatif de vente (avec traduction effectuée par un traducteur agréé si établi en langue étrangère) ;
    L'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, ou une pièce officielle équivalente s’il est conservé par les autorités du pays d’origine (ex : certificat international pour automobiles) ;
    Un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par les services fiscaux), sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services fiscaux ;
    Preuve du contrôle technique français ou réalisé dans un pays de l'Union européenne datant de moins de 6 mois

Quelc'un as une experience recent?
Merci d'avance :)

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 AMvLun, 19 Avr 2021 09:39:24 +000039Lundi 2009 040940
par loiseleur
Quelle année ton véhicule ?
Le COC n'existe que depuis le milieu des années 90 et encore, pas pour tous les véhicules.
Mais je doute que tu puisses obtenir une carte grise française sans une attestation constructeur quelconque (à défaut de COC).
Qu'il soit immatriculé en Espagne ne suffit pas à le rendre administrativement conforme en France.
J'ai une connaissance qui a acheté un fourgon Peugeot en Belgique (il y a un an ou deux) et qui a quand même du échanger quelques euros contre du papier Peugeot pour faire sa carte grise française.

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 PMvLun, 19 Avr 2021 13:15:36 +000015Lundi 2009 040140
par alai31
Merci pour ton message
Anneé 2005.
Alors, si il faut le CoC, il faudra passer par caisse, n'est pas? Mercedes demande environs 300€ pour le papier. Est-ce que il y auras un autre methode de l'obtenir?
Merci

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 PMvLun, 19 Avr 2021 18:03:05 +000003Lundi 2009 040640
par 307DBEIGE
Comment se nomme ce papier à 300balles ?
COC : Qu est ça veut dire :?:

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 PMvLun, 19 Avr 2021 22:47:25 +000047Lundi 2009 041040
par alai31
CoC = Certificat of Conformity

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 AMvMar, 20 Avr 2021 08:12:01 +000012Mardi 2009 040840
par loiseleur
Je ne sais pas si tu es obligé de passer par Mercedes pour le certificat de conformité.
Il y a des sites qui proposent le service en ligne mais je ne sais pas si c'est fiable/valable.

Tu peux aussi tenter de faire une demande sans COC sur l'ANTS, au pire il te le demanderont.
Tu perdras juste le délai de traitement.

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 AMvJeu, 22 Avr 2021 07:31:29 +000031Jeudi 2009 040740
par nikko
L'ants m'avait réclamé ce certif pour l'importation d'une Volkswagen des pays bas vers la France. papier à 150 balles!
Je tenterai sans dans un premier temps...

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 AMvSam, 29 Mai 2021 10:33:29 +000033Samedi 2009 041040
par alai31
Bonjour!
Je suis a la recherche d'un COC pour une Sprinter W903 (année 2005) 313CDI H2L2 fourgon (CTTE) 3 places car il me semble excessif de payer 350€ pour un papier...
J'ai lu sur un forum en Espagne que si la première partie du VIN et la même (dans mon cas le WDB903662 XXXXXXXX), le code d'homologation européen est le même, donc je pense que si quelqu'un as un coc pour le même modèle, pourra me servir :)

Re: Importer un camion de l'UE, même si pas conforme

MessagePublié: 01 AMvJeu, 03 Juin 2021 11:33:21 +000033Jeudi 2009 041140
par alai31
Personne? ;)